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PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Modification N°5 approuvée le 10/05/2017 caractère exécutoire le 13/06/2017 - FIN de VALIDITE : 20/06/2017 Mise à jour

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 PLU approuvé le 13/12/2004 - Modification N°5 approuvée le 10/05/2017 caractère exécutoire le 13/06/2017 - FIN de VALIDITE : 20/06/2017 Mise à jour

Origine

PLU approuvé le 13/12/2004 - Modification N°5 approuvée le 10/05/2017 caractère exécutoire le 13/06/2017 - FIN de VALIDITE : 20/06/2017 Mise à jour
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Producteur: DDT Drôme
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 13 février 2020

Fichiers ⁽¹⁸⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: donnees-ouvertes passerelle-inspire planning-cadastre usage-des-sols
Identifiant: 5a0994e4c751df09e4cf513b
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 13 novembre 2017
Fréquence: Inconnu
Dernière mise à jour: 13 février 2020

Couverture spatiale

Zones: Beaumont-Monteux
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Modification N°5 approuvée le 10/05/2017 caractère exécutoire le 13/06/2017 - FIN de VALIDITE : 20/06/2017 Mise à jour

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