Archivé

PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Modification N°5 approuvée le 10/05/2017 caractère exécutoire le 13/06/2017 - FIN de VALIDITE : 20/06/2017 Mise à jour

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 PLU approuvé le 13/12/2004 - Modification N°5 approuvée le 10/05/2017 caractère exécutoire le 13/06/2017 - FIN de VALIDITE : 20/06/2017 Mise à jour

Origine

PLU approuvé le 13/12/2004 - Modification N°5 approuvée le 10/05/2017 caractère exécutoire le 13/06/2017 - FIN de VALIDITE : 20/06/2017 Mise à jour
Référentiel de saisie : BD Parcellaire Vecteur - ©IGN – 2009 - BD PARCELLAIRE®

Organisations partenaires

DDT Drôme

Liens annexes

Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Producteur
Dernière mise à jour
13 février 2020

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
Bon(67 %)
  • Fréquence de mise à jour non renseignée

  • Couverture temporelle non renseignée

Autre

Mis à jour le 13 février 2020 zip 41

Mis à jour le 13 février 2020 json 189

Mis à jour le 13 février 2020 shp 31

Mis à jour le 13 février 2020 zip 32

Mis à jour le 13 février 2020 json 205

Mis à jour le 13 février 2020 shp 42

Mis à jour le 13 février 2020 zip 147

Mis à jour le 13 février 2020 json 186

Mis à jour le 13 février 2020 shp 33

Mis à jour le 13 février 2020 xls 125