Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014

Description

Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance.

Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants :

PJ : projet de délibération

LR : Lettre rectificative

A : Amendement

V : Vœu

VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération

DSP : Délégation de service public<<<<<<<

Diffuseur: Ville de Paris
Attributions: Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de Paris(Créateur)
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de Paris(Éditeur)
Licence: Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Dernière mise à jour: 19 mars 2015