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République
Française
Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014
Description
Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance.
Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants :
PJ : projet de délibération
LR : Lettre rectificative
A : Amendement
V : Vœu
VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération
DSP : Délégation de service public<<<<<<<
- Diffuseur
- Attributions
- Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de Paris(Créateur)Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de Paris(Éditeur)
- Dernière mise à jour
- 19 mars 2015
Fréquence de mise à jour non respectée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
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Qualité des métadonnées:
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Informations
- Identifiant
- 59590d18a3a7291dd09c7ff8
Temporalité
- Création
- 14 janvier 2013
- Fréquence
- Annuelle
- Dernière mise à jour
- 19 mars 2015