N_COURS_EAU_L_039 (validation du 27/02/2026)

Description

Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite au relevé des consultations avec compte rendu du 27/02/2026 (données mises à jour le 05 juin 2026)

Structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la DDT du Jura, avec le bureau d'études du SMISA (Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents) et avec l'Agence Française pour la Biodiversité.

Diffuseur

DDT Jura

Attributions
DDT du Jura(Détenteur des droits)
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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1 API

API tabulaire data.gouv.fr (beta)

Mis à jour
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L'API des données tabulaires de data.gouv.fr Présentation L'API tabulaire est une API REST permettant de requêter par API l'ensemble des données tabulaires référencées sur la plateforme data.gouv.fr. Elle permet de récupérer la description générale ainsi que l'ensemble du contenu de la donnée au f…

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