Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022
Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de :
Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura.
Couche fournie et retravaillée pour le SEREF (contact : Didier Capdeville) : mise à jour dans la base le 06/03/2024
Arrêté préfectoral RAA 39-2…
Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022
Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de :
Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
Communes impactées par les fuseaux de classement sonore.
Couche fournie et retravaillée pour le SEREF (contact : Didier Capdeville) : mise à jour dans la base le 04/03/2024.
Arrêté préfectoral RAA 39…
Classement sonore des infrastructures routières du Jura.
Couche fournie et retravaillée pour le SEREF (contact : Didier Capdeville) : mise à jour dans la base le 04/03/2024.
Arrêté préfectoral RAA 39…
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 29 juin 2022 (données mises à jour le 06 juillet…
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 26 janvier 2017 (données mises à jour le 03 avri…
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau du Jura du 02 décembre 2025 (données mises à jour le 09 janvier 2…
Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022
Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de :
Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 27 juillet 2023 (données mises à jour…
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 30 mai 2020 (données mises à jour le 30 juin 202…
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels du département du Jura.
Dernières modifications :
Rectifications PPRI Basse Vallée Doubs
Modifications 2025 sur la commune d'Annoire : …
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 14 mai 2019 (données mises à jour le 06 juin 201…
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 25 juin 2021 (données mises à jour le 08 juillet…
Date des données : 2012?
Réalisé par atelier SIG
La couche géographique a été complétée le 11 juin 2020 par le code GASPARD (SEREF)
idem couche N\_ZONE\_REG\_PPRT\_SOLVAY\_S\_039 car à la date du 14…
Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022
Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de :
Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 04 octobre 2018 (données mises à jour le 19 nove…
Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022
Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de :
Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…