Zones bruit - dépassement des indicateurs Lden (cartes de type C) DDT Jura Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K55400Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura DDT Jura Mis à jour le 24 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40900Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura. Couche fournie et retravaillée pour le SEREF (contact : Didier Capdeville) : mise à jour dans la base le 06/03/2024 Arrêté préfectoral RAA 39-2…
Zones bruit - dépassement des indicateurs LN (cartes de type C) infrastructures ferroviaires DDT Jura Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49800Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
Atlas des risques géologiques DDT Jura Mis à jour le 19 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K7700Numérisation de l'atlas des risques géologiques. Attention cette couche n'est valable qu'utilisée à une échelle de 1/50 000ème. Données de 1998.
Communes impactées par les fuseaux de classement sonore DDT Jura Mis à jour le 24 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53800Communes impactées par les fuseaux de classement sonore. Couche fournie et retravaillée pour le SEREF (contact : Didier Capdeville) : mise à jour dans la base le 04/03/2024. Arrêté préfectoral RAA 39…
N_CLASSEMENT_BRUIT_ROUTE_S_039 DDT Jura Mis à jour le 4 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K54600Classement sonore des infrastructures routières du Jura. Couche fournie et retravaillée pour le SEREF (contact : Didier Capdeville) : mise à jour dans la base le 04/03/2024. Arrêté préfectoral RAA 39…
N_COURS_EAU_L_039_29062022 DDT Jura Mis à jour le 31 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K60100Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 29 juin 2022 (données mises à jour le 06 juillet…
Cours d'eau du Jura (commission du 26/01/2017) DDT Jura Mis à jour le 14 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26500Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 26 janvier 2017 (données mises à jour le 03 avri…
N_COURS_EAU_L_039 (validation du 02 décembre 2025) DDT Jura Mis à jour le 9 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28700Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau du Jura du 02 décembre 2025 (données mises à jour le 09 janvier 2…
Zones exposées au bruit des grandes infrastructures ferroviaires de transport (LD) DDT Jura Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53100Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
N_COURS_EAU_L_039_27072023 DDT Jura Mis à jour le 8 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37600Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 27 juillet 2023 (données mises à jour…
Cours d'eau du Jura (commission du 30/05/2020) DDT Jura Mis à jour le 2 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27000Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 30 mai 2020 (données mises à jour le 30 juin 202…
Zones réglementées du PPRN du département du Jura DDT Jura Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 96824700Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels du département du Jura. Dernières modifications : Rectifications PPRI Basse Vallée Doubs Modifications 2025 sur la commune d'Annoire : …
N_COURS_EAU_L_039 (commission du 25 juin 2021) DDT Jura Mis à jour le 1 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 93743300Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 25 juin 2021 (données mises à jour le 08 juillet…
Cours d'eau du Jura (commission du 14/05/2019) DDT Jura Mis à jour le 30 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 93126200Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 14 mai 2019 (données mises à jour le 06 juin 201…
Classement sonore des infrastructures ferroviaires du Jura DDT Jura Mis à jour le 12 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 83633700Classement sonore des infrastructures ferroviaires du Jura - Arrêté préfectoral n° 2021-11-30-001 du 10 Décembre 2021.
Zone réglementée du PPRT sur le Jura DDT Jura Mis à jour le 11 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 80220200Date des données : 2012? Réalisé par atelier SIG La couche géographique a été complétée le 11 juin 2020 par le code GASPARD (SEREF) idem couche N\_ZONE\_REG\_PPRT\_SOLVAY\_S\_039 car à la date du 14…
Zones bruit - dépassement des indicateurs LN (cartes de type C) DDT Jura Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 74330600Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
Cours d'eau du Jura (commission du 04/10/2018) DDT Jura Mis à jour le 7 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 74224400Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 04 octobre 2018 (données mises à jour le 19 nove…
Zones exposées au bruit des grandes infrastructures ferroviaires de transport (LN) DDT Jura Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 60430800Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
