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36 jeux de données

Trier par :

Zones bruit - dépassement des indicateurs Lden (cartes de type C)
DDT Jura
Mis à jour le 10 févr. 2023
2K
597
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Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
Communes impactées par les fuseaux de classement sonore
DDT Jura
Mis à jour le 24 févr. 2022
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Communes impactées par les fuseaux de classement sonore. Couche fournie et retravaillée pour le SEREF (contact : Didier Capdeville) : mise à jour dans la base le 04/03/2024. Arrêté préfectoral RAA 39…
Zones bruit - dépassement des indicateurs LN (cartes de type C) infrastructures ferroviaires
DDT Jura
Mis à jour le 9 sept. 2022
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Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura
DDT Jura
Mis à jour le 24 févr. 2022
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Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura. Couche fournie et retravaillée pour le SEREF (contact : Didier Capdeville) : mise à jour dans la base le 06/03/2024 Arrêté préfectoral RAA 39-2…
Atlas des risques géologiques
DDT Jura
Mis à jour le 19 janv. 2016
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Numérisation de l'atlas des risques géologiques. Attention cette couche n'est valable qu'utilisée à une échelle de 1/50 000ème. Données de 1998.
N_CLASSEMENT_BRUIT_ROUTE_S_039
DDT Jura
Mis à jour le 4 mars 2024
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Classement sonore des infrastructures routières du Jura. Couche fournie et retravaillée pour le SEREF (contact : Didier Capdeville) : mise à jour dans la base le 04/03/2024. Arrêté préfectoral RAA 39…
Cours d'eau du Jura (commission du 26/01/2017)
DDT Jura
Mis à jour le 14 déc. 2017
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Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 26 janvier 2017 (données mises à jour le 03 avri…
N_COURS_EAU_L_039_29062022
DDT Jura
Mis à jour le 31 août 2023
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Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 29 juin 2022 (données mises à jour le 06 juillet…
Zones exposées au bruit des grandes infrastructures ferroviaires de transport (LD)
DDT Jura
Mis à jour le 9 sept. 2022
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Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
N_COURS_EAU_L_039 (validation du 27/02/2026)
DDT Jura
Mis à jour le 5 juin 2026
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Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite au relevé des consultations avec compte rendu du 27/02/2026 (données mises à jour le 05 juin 2026) Stru…
N_COURS_EAU_L_039_27072023
DDT Jura
Mis à jour le 8 janv. 2025
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Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 27 juillet 2023 (données mises à jour…
Cours d'eau du Jura (commission du 30/05/2020)
DDT Jura
Mis à jour le 2 juil. 2020
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Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 30 mai 2020 (données mises à jour le 30 juin 202…
Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura au 05 Mai 2026
DDT Jura
Mis à jour le 11 mai 2026
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Périmètre des Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura (05 Mai 2026) Etat d'avancement des PLUI : stade projet, approuvé ou en élaboration Couche réalisée par atelier SIG le 11/05/2026 D…
Zones réglementées du PPRN du département du Jura
DDT Jura
Mis à jour le 20 mars 2026
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels du département du Jura. Dernières modifications : Rectifications PPRI Basse Vallée Doubs Modifications 2025 sur la commune d'Annoire : …
Classement sonore des infrastructures ferroviaires du Jura
DDT Jura
Mis à jour le 12 janv. 2021
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Classement sonore des infrastructures ferroviaires du Jura - Arrêté préfectoral n° 2021-11-30-001 du 10 Décembre 2021.
Cours d'eau du Jura (commission du 14/05/2019)
DDT Jura
Mis à jour le 30 juin 2020
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Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 14 mai 2019 (données mises à jour le 06 juin 201…
N_COURS_EAU_L_039 (commission du 25 juin 2021)
DDT Jura
Mis à jour le 1 mars 2022
1K
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Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 25 juin 2021 (données mises à jour le 08 juillet…
Zone réglementée du PPRT sur le Jura
DDT Jura
Mis à jour le 11 juin 2020
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Date des données : 2012? Réalisé par atelier SIG La couche géographique a été complétée le 11 juin 2020 par le code GASPARD (SEREF) idem couche N\_ZONE\_REG\_PPRT\_SOLVAY\_S\_039 car à la date du 14…
Zones bruit - dépassement des indicateurs LN (cartes de type C)
DDT Jura
Mis à jour le 10 févr. 2023
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Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
Cours d'eau du Jura (commission du 04/10/2018)
DDT Jura
Mis à jour le 7 juin 2019
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Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 04 octobre 2018 (données mises à jour le 19 nove…