Zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport (LD) DDT Jura Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 58029200Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
Cours d'eau du Jura (commission du 11/07/2018) DDT Jura Mis à jour le 19 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 55819500Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 11 juillet 2018 (données mises à jour le 20 août…
Cours d'eau du Jura (commission du 03/04/2018) DDT Jura Mis à jour le 27 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 55019700Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 03 avril 2018 (données mises à jour le 24 avril …
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre) du Jura au 01/01/2020 DDT Jura Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5184000Contours des EPCI du Jura à la date du 01/01/2020. Couche réalisée par Atelier SIG le 27/01/2020 Changement au 01/01/2020 : Fusion CC Pays des Lacs, CC Région d'Orgelet, CC Petite Montagne, CC Jura …
Zones bruit - dépassement des indicateurs Lden (cartes de type C) iinfrastructures ferroviaires DDT Jura Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 50428900Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
Cours d'eau du Jura (commission du 09/11/2017) DDT Jura Mis à jour le 24 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 43819400Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 09 novembre 2017 (données mises à jour le 12 déc…
Maisons France Services dans le département du Jura DDT Jura Mis à jour le 11 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 39412200Couche réalisée par atelier SIG le 11/06/2025 avec la dernière maison France Service labellisée début 2025 sur Dole Centre Implantation ponctuelle géolocalisée au batiment Dans le Jura : 26 maisons…
Secteur de localisation du castor d'Eurasie et ou de la loutre dans le Jura DDT Jura Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 39210300Table réalisée par atelier SIG le 20/01/2026 - Données du 15/01/2026 Secteurs de présence avérée du Castor d'Eurasie et / ou indice de présence de loutre.(communes) en 2025 Recueil des actes adminis…
Zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport (LN) DDT Jura Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 34824000Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
Périmètre des Scot du Jura au 17 février 2026 DDT Jura Mis à jour le 25 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 327400Etat avancement des SCOT en février 2026 Couche réalisée par atelier SIG le 23 février 2026 Scot Pays Ledonien : approuvé (199 communes composent le Scot) Approuvé le 15 mars 2012, le SCoT initial d…
Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté DDT Jura Mis à jour le 12 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1784300Couche téléchargée le 12/01/2026 sur TERNUM : https\://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/inventaire-des-milieux-humides-de-bourgogne-franche-comte Date de dernière modification : 19/12/2025 Les données …
N_COURS_EAU_BCAE_L_039_27072023 DDT Jura Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1181500Arrêté du 14 mars 2023 modifié suite à la validation des cours d'eau par la commission des cours d'eau du Jura le 27 juillet 2023 . Initialement couche téléchargée initialement sur RESANA avec les a…
N_COURS_EAU_BCAE_L_039 DDT Jura Mis à jour le 20 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1123000Couche téléchargée et validée par l'IGN le 15/12/2025. Tous les départements métropolitains disposent d'une référence numérique représentant les cours d'eau BCAE dans leur département, ce qui facili…
N_COURS_EAU_L_039 (validation du 23 décembre 2024) DDT Jura Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 851700Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 23 décembre 2024 (données mises à jou…
