République
Française
DDT Jura
35 jeux de données
Contours des EPCI du Jura à la date du 01/01/2020. Couche réalisée par Atelier SIG le 27/01/2020 Changement au 01/01/2020 : Fusion CC Pays des Lacs, CC Région d'Orgelet, CC Petite Montagne, CC Jura S…
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 04 octobre 2018 (données mises à jour le 19 nove…
Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non con…
Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non con…
Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non con…
Couche réalisée par atelier SIG le 22/09/2026 - Date des donnéees : septembre 2026 Implantation ponctuelle géolocalisée au batiment Suppression des antennes de La Loye et Mouchard en 2026 Dans le Jur…
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 11 juillet 2018 (données mises à jour le 20 août…
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 09 novembre 2017 (données mises à jour le 12 déc…
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 03 avril 2018 (données mises à jour le 24 avril …
Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non con…
Table réalisée par atelier SIG le 20/01/2026 - Données du 15/01/2026 Secteurs de présence avérée du Castor d'Eurasie et / ou indice de présence de loutre.(communes) en 2025 Recueil des actes administ…
Couche téléchargée et validée par l'IGN le 15/12/2025. Tous les départements métropolitains disposent d'une référence numérique représentant les cours d'eau BCAE dans leur département, ce qui facilit…
Arrêté du 14 mars 2023 modifié suite à la validation des cours d'eau par la commission des cours d'eau du Jura le 27 juillet 2023 . Initialement couche téléchargée initialement sur RESANA avec les at…
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau du Jura du 02 décembre 2025 (données mises à jour le 09 janvier 2…
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 23 décembre 2024 (données mises à jou…