République
Française
N_COURS_EAU_L_039 (validation du 27/02/2026)
Description
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite au relevé des consultations avec compte rendu du 27/02/2026 (données mises à jour le 05 juin 2026)
Structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la DDT du Jura, avec le bureau d'études du SMISA (Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents) et avec l'Agence Française pour la Biodiversité.
- Diffuseur
- Attributions
- DDT 39 (Direction Départementale des Territoires du Jura)(Détenteur des droits)DDT du Jura(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 5 juin 2026
- Label
- INSPIRE
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Informations
- Mots-clés
- donnees-ouverteseau-zonages-eauhydrographieinspirezones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
- Identifiant
- 677f2d08f97f20ea72133b53
Temporalité
- Création
- 21 janvier 2026
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 5 juin 2026
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre