Participez aux événements de la rentrée de datagouv, trois mois de rencontres pour échanger sur les données publiques !
République
Française
Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 05.07.2013) de la commune d'Ainay-le-Vieil
Description
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
- Attributions
- DDT 18 (Direction Départementale des Territoires du Cher)(Détenteur des droits)DDT 18 (Direction Départementale des Territoires du Cher)(Détenteur des droits)DDT 18 (Direction Départementale des Territoires du Cher)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 28 avril 2016
- Label
- INSPIRE
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Informations
- Identifiant
- 6737754ad7192ffcb1c40bbf
Temporalité
- Création
- 28 avril 2016
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 28 avril 2016
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre