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République
Française
HGM du Vaucluse (84) - Hors PPRi et AZI - BV Eze
Description
Une étude HydroGeoMorphologique (HGM) est basée sur l’observation précise des champs d’inondation “naturels” résultant du fonctionnement du cours d’eau.
La donnée fournie se limite aux secteurs non-couverts par un PPRi approuvé, un AZI ou une modélisation hydraulique. Dans ces secteurs, cette donnée devient la référence en matière d'inondation.
L'usage de cette donnée est identique à celui des AZI : Elle est susceptible d'alimenter les Porter à Connaissance (PAC) PLU ou Inondation et elle peut être invoquée pour l'application du R.111-2 du CE.
- Producteur
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- Dernière mise à jour
- 15 décembre 2021
- Label
- INSPIRE
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