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48 jeux de données

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Documents d'Urbanisme PLU-CC - Vaucluse (84) - Fiche de Lot
DDT Vaucluse
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Important : Le site officiel de consultation des PLU et CC est le GPU (https\://www\.geoportail-urbanisme.gouv.fr/). Les données fournies ici sont une base domestique de la DDT84 dont la mise à jour …
Plans de Prévention des Risques (PPR) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot
DDT Vaucluse
Mis à jour le 1 janv. 2018
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Cette fiche donne accès à toutes les données localisées relatives aux plans de prévention des risques naturels et technologiques du département de Vaucluse. Les risques majeurs regroupent les huit r…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones réglementées
DDT Vaucluse
Mis à jour le 22 déc. 2025
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Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux zonages réglementaires des PPR inondations approuvés dans le Vaucluse. Le code de l'environnement cadre l’établissement des PPRN et notamme…
PPRN Feux de forêt du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones d'aléa
DDT Vaucluse
Mis à jour le 15 déc. 2021
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Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux aléas des PPR incendie de forêt approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les inondations ou l…
Communes SRU du Vaucluse (84) - Logement social
DDT Vaucluse
Mis à jour le 15 déc. 2021
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Communes du Vaucluse concernées par la loi SRU (pop > 3500 hab.), sur la période 2020-2022, avec donnée du taux de logement social. Sont également indiquées, les communes exemptées et celles déclaré…
Parkings de surface supérieure à 1500 m².
DDT Vaucluse
Mis à jour le 3 oct. 2023
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La couche représente l’identification des parkings de surface supérieure à 1500 m2. Les sites ont été principalement localisés par photo-interprétation à partir de la BD Ortho (2018) et les images SP…
Sites dits dégradés potentiels
DDT Vaucluse
Mis à jour le 3 oct. 2023
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Cette couche départementale est issue du site web du ministère de la transition écologique. Ce dernier a lancé, en octobre 2020, une étude afin d’établir une liste des friches industrielles et urbain…
PPRT du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones réglementées
DDT Vaucluse
Mis à jour le 27 avr. 2022
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Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux zonages réglementaires des PPR technologiques approuvés dans le Vaucluse Le code de l'environnement cadre l’établissement des PPRT et notam…
Atlas des Zones Inondables (AZI) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot
DDT Vaucluse
Mis à jour le 1 juin 2019
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Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces commun…
PPRN du Vaucluse (84) - Table récapitulative des Documents
DDT Vaucluse
Mis à jour le 17 oct. 2023
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Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative à la couverture du département en plans de prévention des risques naturels prescrits et approuvés. Les plans de prévention des risques (PPR) on…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Surfaciques
DDT Vaucluse
Mis à jour le 31 août 2020
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Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie réglementaire des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par…
AZI du Vaucluse (84) - Entités hydrogéomorphologiques
DDT Vaucluse
Mis à jour le 15 déc. 2021
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Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces commun…
Bruit Aérien - Vaucluse (84) - Fiche de Lot
DDT Vaucluse
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le standard de données porte sur les zonages et périmètres géographiques délimités dans le cadre d'un plan d'exposition au bruit (PEB), d'un plan de gêne sonore (PGS) ou de cartes de bruit stratégiqu…
Bruit dans l'Environnement - Vaucluse (84) - Fiche de Lot
DDT Vaucluse
Mis à jour le 15 nov. 2024
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L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un diagnostic de l'environnement sonore pour les sources de bruit lié aux transports terrestres (routier et…
Obligations légales de débroussaillement (84) - Zonage des niveaux de sensibilités pour les ouvrages linéaires
DDT Vaucluse
Mis à jour le 21 mai 2026
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Dans la traversée et jusqu'à une distance de 200 mètres des bois, forêts et terrains assimilés situés à moins de 1000m d'altitude, l’État, les collectivités territoriales, propriétaires de voies ouve…
Zones de Non Traitement (ZNT) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot
DDT Vaucluse
Mis à jour le 10 nov. 2017
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Cours et Surfaces d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l'article L235-…
AZI du Vaucluse (84) - Limites des Etudes
DDT Vaucluse
Mis à jour le 15 déc. 2021
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Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces commun…
Police de l'eau en Vaucluse (84) - Cours d'eau concernés
DDT Vaucluse
Mis à jour le 15 déc. 2021
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Liste des cours d'eau,dont la définition est donnée par l'article L.215.7.1 du code de l'environnement relevant de la Police de l'Eau, et des Vallats secs sur lesquels les Installations, Ouvrages, Tr…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Surfaciques
DDT Vaucluse
Mis à jour le 10 août 2023
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Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux côtes de référence des zonages PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les ino…
PPRN Feux de forêt du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones réglementées
DDT Vaucluse
Mis à jour le 29 juil. 2024
1K
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Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux zonages réglementaires des PPR incendie de forêt approuvés dans le Vaucluse. Le code de l'environnement cadre l’établissement des PPRN et n…