PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Ponctuels DDT Vaucluse Mis à jour le 31 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 49619300Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie réglementaire des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par…
Zones de montagne (84) - Loi 9 janvier 1985 DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 49125000Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de la montagne Article 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significa…
ZBR du Vaucluse (84) DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 46020000Les Zones de niveau de BRuit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Périmètre des Zones Agricoles Protégées en Vaucluse DDT Vaucluse Mis à jour le 2 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3692700La zone agricole protégée (ZAP) est une servitude d’utilité publique (SUP) qui permet de préserver la vocation agricole des zones présentant un intérêt général en raison de la qualité de leur product…
RGC du Vaucluse (84) - Routes DDT Vaucluse Mis à jour le 23 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3271600Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage national Simplification de la géométrie (fusion de tronçon) des jeux données N\_RGCC\_L\_084 et restric…
Forêt de protection (articles L.411-1 à L.413-1 du code forestier) DDT Vaucluse Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2961900Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier) : Les forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur le…
RGC du Vaucluse (84) - Tronçons routiers DDT Vaucluse Mis à jour le 23 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2852300Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la ro…
Stations d'épuration du Vaucluse (84) - Localisation ponctuelle DDT Vaucluse Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 2351500Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
