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DDT Vaucluse

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Informations

49 jeux de données

Trier par :

PEB du Vaucluse (84) - Aérodromes
DDT Vaucluse
Mis à jour le 31 juil. 2025
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Le Plan d'exposition au bruit est un document d’urbanisme fixant les conditions d’utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constru…
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (Loup) - Département de Vaucluse
DDT Vaucluse
Mis à jour le 15 mars 2023
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Zonage (cercle 1 et 2) des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal). Ces zones sont définies par a…
Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot
DDT Vaucluse
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Les documents d’urbanisme sont les instruments de planification stratégique et/ou réglementaire régissant les modes d’utilisation des sols à l’échelle d’un territoire. Le SCOT en fait partie. Le Sché…
Routes à Grande Circulation (RGC) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot
DDT Vaucluse
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne le réseau des Routes à Grande Circulation (comprenant environ 44.000 km de routes). « Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenanc…
ZRE du Vaucluse (84)
DDT Vaucluse
Mis à jour le 11 avr. 2023
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Une Zone de Répartition des Eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu’exceptionnelle, des re…
ZNT du Vaucluse (84) - Cours d'eau générateurs
DDT Vaucluse
Mis à jour le 15 déc. 2021
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Zones de Non-Traitement : Cours d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Surfaciques
DDT Vaucluse
Mis à jour le 10 août 2023
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Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux côtes de référence des zonages PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les ino…
Zones à enjeux rédhibitoires de Vaucluse (AER)
DDT Vaucluse
Mis à jour le 19 déc. 2023
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Cette couche départementale représente les secteurs pour lesquels une disposition technique, législative ou réglementaire empêche l’implantation d’un parc photovoltaïque au sol en Vaucluse. Elle résu…
PPRT du Vaucluse (84) - Table récapitulative des Documents
DDT Vaucluse
Mis à jour le 27 avr. 2022
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Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative à la couverture du département en plans de prévention des risques technologiques approuvés Les plans de prévention des risques (PPR) ont été in…
HGM du Vaucluse (84) - Hors PPRi et AZI - BV Eze
DDT Vaucluse
Mis à jour le 13 avr. 2021
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Une étude HydroGeoMorphologique (HGM) est basée sur l’observation précise des champs d’inondation “naturels” résultant du fonctionnement du cours d’eau. La donnée fournie se limite aux secteurs non-…
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP du Vaucluse
DDT Vaucluse
Mis à jour le 4 juin 2024
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En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origi…
Les zones de frayères dans le Vaucluse
DDT Vaucluse
Mis à jour le 24 déc. 2024
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Inventaire de zones de frayères qui distingue 2 listes : la liste 1 correspond aux parties de cours d'eau sur lesquelles ont été observées la dépose et la fixation d'oeufs ou la présence d'alevins de…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Linéaires
DDT Vaucluse
Mis à jour le 10 août 2023
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Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux côtes de référence des zonages PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les ino…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes à l'aléa - Ponctuels
DDT Vaucluse
Mis à jour le 31 août 2020
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Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie des aléas des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exe…
RGC du Vaucluse (84) - Routes
DDT Vaucluse
Mis à jour le 4 juin 2026
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Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage national Simplification de la géométrie (fusion de tronçon) des jeux données N\_RGCC\_L\_084 et restric…
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP du Vaucluse
DDT Vaucluse
Mis à jour le 4 juin 2024
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Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en oeuvre des programmes d'action à destination des exploitants agricoles et des propriét…
RGC du Vaucluse (84) - Tronçons routiers
DDT Vaucluse
Mis à jour le 4 juin 2026
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Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la ro…
ZBR du Vaucluse (84)
DDT Vaucluse
Mis à jour le 15 déc. 2021
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Les Zones de niveau de BRuit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Ponctuelles
DDT Vaucluse
Mis à jour le 3 avr. 2024
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Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux côtes de référence des zonages PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les ino…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Ponctuels
DDT Vaucluse
Mis à jour le 31 août 2020
790
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Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie réglementaire des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par…