Disposition particulière aux activités économiques - Richesse du sol et sous-sol du PLU de la Métropole de Lyon

Description

Périmètre dans lequel sont autorisés les constructions, travaux, ouvrages ou outillages à destination de carrières (hors Lyon et Villeurbanne) (art. LR 123-11-c)..

Producteur: Métropole de Lyon
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 6 décembre 2025

Fichiers ⁽³⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Identifiant: 56ec0841c751df73c2cc7140
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 18 mars 2016
Fréquence: Ponctuelle
Couverture temporelle: 2025
Dernière mise à jour: 6 décembre 2025

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Disposition particulière aux activités économiques - Richesse du sol et sous-sol du PLU de la Métropole de Lyon

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