Commune de Rabastens | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens (81220). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Dernière mise à jour
5 février 2025

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Qualité des métadonnées:
Bon(89 %)
  • Couverture temporelle non renseignée

Informations

Identifiant
5f7b0fa82d3dc39232779715

Temporalité

Création
5 octobre 2020
Fréquence
Sans régularité
Dernière mise à jour
5 février 2025

Couverture spatiale

Zones
Rabastens
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

Schéma de données

Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : cnigfr/schema-plan-local-urbanisme

Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr

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