Commune de Rabastens | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens (81220). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: February 5, 2025

Fichiers ⁽⁷⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

1 fichier principal

Mis à jour le October 7, 2020Format zip (354.5 Mo)76

Mise à jour

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le February 5, 2025Format zip (110.2 Mo)64

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le October 1, 2024Format zip (105.6 Mo)55

Mis à jour le October 31, 2023Format zip (100.4 Mo)69

Mis à jour le October 31, 2023Format zip (91.2 Mo)73

Mis à jour le October 31, 2023Format zip (279.0 Mo)58

Mis à jour le May 10, 2022Format zip (356.9 Mo)73