Commune de Montans | Document d'urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montans (81171). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 27 août 2025

Fichiers ⁽⁵⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Identifiant: 63e2245c787ee9914394558c
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 7 février 2023
Fréquence: Sans régularité
Dernière mise à jour: 27 août 2025

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale: Commune française

Schéma de données

Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : cnigfr/schema-plan-local-urbanisme

Voir la documentation du schéma

Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr

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