Commune de Montans | Document d'urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montans (81171). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 27 août 2025

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