Commune de Montans | Document d'urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montans (81171). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 27 août 2025

Fichiers ⁽⁵⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

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1 fichier principal

Mis à jour le 7 février 2023Format zip (667,7 Mo)106

4 mises à jour

Mis à jour le 27 août 2025Format zip (205,6 Mo)116

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 5 février 2025Format zip (184,2 Mo)50

Mis à jour le 31 octobre 2023Format zip (182,3 Mo)92

Mis à jour le 31 octobre 2023Format zip (667,7 Mo)100