Délibérations, décisions et arrêtés de Brest métropole et de la Ville de Brest DO_DELIB_VDBBM

Description

Liste des arrêtés, des décisions et des délibérations de Brest métropole et de la Ville de Brest.

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Ces actes peuvent être visualisés, triés et filtrés à partir des liens ci-dessous:

Fichiers ⁽⁷⁾

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7 fichiers principaux

Mis à jour aujourd’huiFormat csv (1,4 Mo)1K

Mis à jour le 31 décembre 2025Format csv (2,0 Mo)1K

Mis à jour le 18 août 2025Format csv (1,9 Mo)365

Mis à jour le 31 décembre 2023Format csv (3,3 Mo)804

Mis à jour le 14 décembre 2023Format csv (3,0 Mo)585

Mis à jour le 14 décembre 2023Format csv (3,1 Mo)580

Schéma:scdl/deliberationsInvalideMis à jour le 14 décembre 2023Format csv (3,4 Mo)635