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CC de VAL MARAVEL 26136 approuvée le 02/03/2010
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VAL MARAVEL 26136 - Carte Communale CC approuvée le 02/03/2010 (délibération du 27/01/2010 - caractère exécutoire le 12/03/2010)
Origine
CC approuvée le 02/03/2010 (délibération du 27/01/2010 - caractère exécutoire le 12/03/2010)
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
13 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
58aed84d88ee387b640018bb
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
13 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Val-Maravel
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
227
Téléchargements
150
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