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POS de SAINT BARTHELEMY DE VALS 26295 approuvé le 07/12/2001 - Mise en compatibilité 13/12/2006 - VALIDITE du 19/05/2016 au 14/03/2017
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de SAINT BARTHELEMY DE VALS 26295 approuvé le 07/12/2001 - Mise en compatibilité 13/12/2006 VALIDITE du 19/05/2016 au 14/03/2017 (Caducité du PLU par jugement TA 18/05/2016 - Sursis à statuer TA du 14/03/2017)
Origine
POS approuvé le 07/12/2001 - Mise en compatibilité 13/12/2006 VALIDITE du 19/05/2016 au 14/03/2017 (Caducité du PLU par jugement TA 18/05/2016 - Sursis à statuer TA du 14/03/2017)
Référentiel de saisie : PCI Vecteur 2013 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
12 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
58aed83c88ee38779b2b756a
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
12 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Saint-Barthélemy-de-Vals
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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