Archivé
Plan local d'urbanisme, plan d'occupation des sols et carte communale en Charente-Maritime.
Description
Ces données décrivent les procédures d'urbanisme communales dans leur dernier état connu en précisant leur situation en termes d'avancement et d'opposabilité. Sont
comprises les procédures d'urbanisme en élaboration, en révision ou en abrogation.
Origine
Base de données géographiques élaborée à partir de l'application nationale de suivi des documents d'urbanisme et d'habitat (SuDocUH) et - complétée par les informations issues de la DDTM 17 - Service urbanisme, aménagement, risque et développement durable (UARDD), unité aménagement. La géométrie d'un périmètre de procédure d'urbanisme communale est représentée par le polygone de la commune concernée issue de la BD Carto IGN traitement 2012-07-02 - Édition 121. Échelle maxi : 1/250000
Échelle mini : 1/50000
Organisations partenaires
DDTM Charente-Maritime
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
12 octobre 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
58aebc80c751df04b0f81476
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
12 octobre 2020
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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