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Carte communale de DURFORT

Description

La carte communale (CC) est numérisée selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus des secteurs constructibles et inconstructibles (SECTEUR_CC), il peut contenir un autre jeux de données, les informations surfaciques (INFO_SURF).

Origine

Reconstruction par digitalisation à l'écran des secteurs constructibles et inconstructibles et des informations surfaciques qui figurent sur les documents graphiques de la carte communale. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l'IGN.

Organisations partenaires

DDT Ariège

Liens annexes

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Producteur

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Dernière mise à jour

25 février 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

21 janvier 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

25 février 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Durfort

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

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Téléchargements

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