Archivé
95DDT20130014 - PPRN-MT Argenteuil (Retrait-gonflement des sols argileux et de glissement de terrain)
Description
Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune d''Argenteuil.
Origine
Extraction SIGAL du 26/05/2009.
Extraction SIGAL du 27/10/2011, pour actualisation.
Mise à jour en continu selon les éléments transmis par la Préfecture.
Ce lot comprend :
- les éléments structurant l'ICPE, comme mentionné sur le plan du dossier (bâtiments, silos, fosse, parcours ....). Ces éléments sont appelés générateurs.
- l'emprise du site, correspondant à une enveloppe des générateurs de l'ICPE
- les zones de réciprocité, autour des générateurs. Ces zones de réciprocité sont de 4 types, selon le type de projet visé.
Particularités sur certaines ICPE :
Pour plus de détail, sur les particularités relevées lors de la numérisation, veuillez prendre contact avec la DDT 65 (fich_saisie-icpe_autorisation_V03.pdf).
L'actualisation de juillet 2015, a permis de faire le point avec la DDCSPP, entre les établissements soumis à autorisation et ceux soumis à enregistrement.
Ce régime de l'enregistrement, n'existait pas lors de la numérisation initiale.
Organisations partenaires
DDT Val-d'Oise, DDT95 - Pôle risques et bruit
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
29 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
584f1f11c751df3416c0bb7e
Temporalité
Création
12 décembre 2016
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
29 février 2020
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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