Description
La publication des résultats des contrôles sanitaires dans le secteur alimentaire (restaurants, cantines, abattoirs, etc.) est une attente légitime des citoyens qui participe à l’améliora…
Construction au-dessus du sol qui est utilisée pour abriter des humains, des animaux, des objets, pour la production de biens économiques ou pour la prestation de services et qui se réfère à toute st…
Les Bases Adresses Locales constituent les adresses prioritaires de la Base Adresse Nationale. Validées par la commune, les adresses d’une Base Adresse Locale apparaissent dans l’explorateur de la Ba…
Depuis 2022, les données points de repère (ainsi que les sections de repère) sont disponibles et mises à jour chaque année dans la BD TOPO® au niveau du thème TRANSPORT.
La BDPR contient une descrip…
La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Ces pér…
Ce sont les écoles maternelles, primaires et élémentaires.
Libellés des champs :
C107 : école maternelle
C108 : école primaire
C109 : école élémentaire
Pour consulter la définition associée à chaqu…
Les cartes CoSIA décrivent la couverture du sol, soit la nature du sol, selon 16 classes (bâtiment, surface d’eau, conifère, culture, broussaille...). Cette description du sol est produite pour tout …
Définition :
Entité hydrographique linéaire nommée ou identifiée par un code hydrographique, se décomposant en Tronçon hydrographique.
Sélection : - Tous les cours d'eau permanents, naturels ou artif…
Définition:
Zone d'origine naturelle ou artificielle, temporaire ou permanente, couverte d'eau continentale de surface, douce ou salée ou couverte de glace persistante.
Sélection :
Sont à représente…
Ce jeu de données vous permet de rechercher les stations météorologiques du département de l'Aube \[par nom ou identifiant (ID)]
Ci-après les libellés des champs :
COMMUNE : Nom de la commune
NUM_PO…
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
La version anonymisée diffusée ici dans …
Données ouvertes pour inventorier et caractériser les ZAE et autres sites économiques. Tous les établissements de production d'activité économique situés au sein d'un site économique et identifiés da…
Muséofile répertorie les « musées de France » (plus de 1 200) au sens du Code du Patrimoine.
Pour chaque « Musée de France » sont indiqués, notamment : le nom officiel, les adresses postale et Inter…
Une zone d’alerte est une unité hydrologique ou hydrogéologique cohérente pour laquelle l’administration est susceptible de prescrire des mesures de restriction. Cette zone peut être tout
ou partie d…
Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux usées par des procédés divers : biologiques, physico-chimiques... localisés sur un espace géographique continu et homogène…
Définition :
Une ou plusieurs étendue(s) d’eau continentale de surface, d’origine naturelle ou anthropique, possédant un toponyme ou identifiée(s) par un code hydrographique.
Modélisation géométriqu…
Ce jeu de données contient les limites cadastrales des communes de Troyes Champagne Métropole.
Ci-après les libellés des champs :
INSEE_COM : Il s’agit du numéro officiel attribué par l’INSEE à la Co…
Description
Cartefibre.arcep.fr est l'outil cartographique de l'Arcep qui vise à améliorer l’information du grand public et des professionnels sur les déploiements des réseaux de fibre optique jusqu’…
La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques a institué l’obligation pour les distributeurs de produits phytosanitaires de déclarer leurs ventes annuelles (année n) de produits phytosanitaires avant le…
Les données diffusées correspondent aux parcelles déclarées en agriculture biologique et en conversion lors des demandes d'aides de la Politique Agricole Commune (PAC) au titre des campagnes 2019, 20…
