Construction au-dessus du sol qui est utilisée pour abriter des humains, des animaux, des objets, pour la production de biens économiques ou pour la prestation de services et qui se réfère à toute st…
Les Bases Adresses Locales constituent les adresses prioritaires de la Base Adresse Nationale. Validées par la commune, les adresses d’une Base Adresse Locale apparaissent dans l’explorateur de la Ba…
Depuis 2022, les données points de repère (ainsi que les sections de repère) sont disponibles et mises à jour chaque année dans la BD TOPO® au niveau du thème TRANSPORT.
La BDPR contient une descrip…
Description
La publication des résultats des contrôles sanitaires dans le secteur alimentaire (restaurants, cantines, abattoirs, etc.) est une attente légitime des citoyens qui participe à l’améliora…
Définition :
Entité hydrographique linéaire nommée ou identifiée par un code hydrographique, se décomposant en Tronçon hydrographique.
Sélection : - Tous les cours d'eau permanents, naturels ou artif…
Les cartes CoSIA décrivent la couverture du sol, soit la nature du sol, selon 16 classes (bâtiment, surface d’eau, conifère, culture, broussaille...). Cette description du sol est produite pour tout …
Définition:
Zone d'origine naturelle ou artificielle, temporaire ou permanente, couverte d'eau continentale de surface, douce ou salée ou couverte de glace persistante.
Sélection :
Sont à représente…
La base nationale des lieux de covoiturage (BNLC) recense les points de rencontre où les conducteurs peuvent déposer et prendre en charge des passagers. La connaissance des points de rencontre de cov…
Définition :
Espace végétal naturel ou non, différencié en particulier selon le couvert arboré.
Glossaire :
• Forêt
Terrain d’une superficie de plus de 5 000 m² avec un taux de recouvrement absolu d…
Ce jeu de données vous permet de rechercher les stations météorologiques du département de l'Aube \[par nom ou identifiant (ID)]
Ci-après les libellés des champs :
COMMUNE : Nom de la commune
NUM\_P…
Une zone d’alerte est une unité hydrologique ou hydrogéologique cohérente pour laquelle l’administration est susceptible de prescrire des mesures de restriction. Cette zone peut être tout
ou partie d…
Ce sont les écoles maternelles, primaires et élémentaires.
Libellés des champs :
C107 : école maternelle
C108 : école primaire
C109 : école élémentaire
Pour consulter la définition associée à chaqu…
La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques a institué l’obligation pour les distributeurs de produits phytosanitaires de déclarer leurs ventes annuelles (année n) de produits phytosanitaires avant le…
Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux usées par des procédés divers : biologiques, physico-chimiques... localisés sur un espace géographique continu et homogène…
Les données diffusées correspondent aux parcelles déclarées en agriculture biologique et en conversion lors des demandes d'aides de la Politique Agricole Commune (PAC) au titre des campagnes 2019, 20…
Muséofile répertorie les « musées de France » (plus de 1 200) au sens du Code du Patrimoine.
Pour chaque « Musée de France » sont indiqués, notamment : le nom officiel, les adresses postale et Inter…
Les établissements recevant du public (ERP) sont des bâtiments dans lesquels des personnes extérieures sont admises.
Sélection : L'accès peut être payant ou gratuit, libre, restreint ou sur invitati…
Description
Cartefibre.arcep.fr est l'outil cartographique de l'Arcep qui vise à améliorer l’information du grand public et des professionnels sur les déploiements des réseaux de fibre optique jusqu’…
La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Ces pér…
Attention :
Les données communiquées ici ne le sont qu’à titre informatif. Les délimitations des aires géographiques officielles sont celles indiquées dans les cahiers des charges sous forme de liste…