Budgets Saint Denis de Pile Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon(67 %) 2K51200Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Budgets Saint Denis de Pile Mis à jour le 31 mars 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K59500Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Données essentielles marchés publics Saint Denis de Pile Mis à jour le 26 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K17400Publication des données essentielles relatives aux marchés publics de la commune de Saint Denis de Pile
Actes réglementaires Saint Denis de Pile Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon(67 %) 2K51400Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Délibérations Saint Denis de Pile Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon(67 %) 1K38800Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Délibérations Saint Denis de Pile Mis à jour le 31 mars 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K38100Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Actes réglementaires Saint Denis de Pile Mis à jour le 31 mars 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K45300Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
