Budgets supplémentaires depuis 2018 Région Normandie Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11100Le budget supplémentaire est voté annuellement en assemblée plénière (https\://www\.normandie.fr/assemblee-pleniere) par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calva…
Budgets primitifs depuis 2018 Région Normandie Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13100Le budget primitif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime). Il constitue…
Données essentielle de la commande publique Direction Marchés et Affaires Juridiques Région Normandie Mis à jour le 27 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K67200null
Subventions Région Normandie 2016 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K45700Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Groupes d'action locale pêche et aquaculture 2023-2027 - Normandie Région Normandie Mis à jour le 14 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K12000Les périmètres des groupes d'action locale pêche et aquaculture LEADER en Normandie. La donnée n'entre pas dans le cadre de la directive Inspire. Contexte de collecte Couche créée pour les besoins …
Structures culturelles - Normandie Région Normandie Mis à jour le 7 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11900Les structures culturelles en Normandie. La donnée n'entre pas dans le cadre de la directive Inspire. La mise à jour est réalisée au besoin. Contexte de collecte Cette couche recense toutes les st…
Laboratoires de recherche - Normandie Région Normandie Mis à jour le 30 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K27400Les laboratoires de recherche rattachés aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche en Normandie. La donnée n'entre pas dans le cadre de la directive Inspire Contexte de collecte Co…
Conservatoires de l'abeille noire (périmètres) - Normandie Région Normandie Mis à jour le 30 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K14500Le périmètre des conservatoires de l'abeille noire en Normandie. Cinq conservatoires existent en Normandie : Calvados, Lisieux, Eure, Orne et Seine-Maritime. La donnée n'entre pas dans le cadre de …
Projets contrat de plan État - Région 2021-2027 - Normandie Région Normandie Mis à jour le 29 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K6400Les projets inscrits au contrat de plan État - Région Normandie pour 2021-2027. La donnée n'entre pas dans le domaine Inspire. Contexte de collecte Besoin de visualisation des projets inscrits dans…
Fournisseurs pour l'alimentation de la restauration scolaire - Normandie Région Normandie Mis à jour le 29 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K6300Les fournisseurs pour l'alimentation de la restauration scolaire en Normandie. La donnée n'entre pas dans le cadre de la directive Inspire. Contexte de collecte Cette donnée s'inscrit dans le cadre…
Dépositaires de titres Nomad - Normandie Région Normandie Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 9495900Les dépositaires vendeurs de titres Nomad en Normandie Contexte de collecte La demande initiale de la direction des transports publics routiers (DTPR) concernait une carte des revendeurs de titres N…
Conservatoires de l'abeille noire (composition communale) - Normandie Région Normandie Mis à jour le 30 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 82612500La composition communale des conservatoires de l'abeille noire en Normandie. Cinq conservatoires existent en Normandie : Calvados, Livarot, Eure, Orne et Seine-Maritime. La donnée n'entre pas dans …
Réserves naturelles régionales - Normandie Région Normandie Mis à jour le 25 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 7897600Le périmètre des six réserves naturelles régionales (RNR) normandes. Contexte de collecte Couche réalisée pour les besoins de mise à jour des données (cartes, liste de parcelles, délibérations...) d…
Dépenses AGEC 2024 Région Normandie Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4506700Déclaration issue de l'article 58 de la loi AGEC relative aux dépenses réalisées par la Région Normandie en 2024 (connues au 30/06/2025) concernant l'acquisition de produits en réemploi et/ou à parti…
