Membres du CESER Région Normandie Mis à jour le 26 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K91100Ce fichier contient la liste des membres du Conseil Économique Social, Environnemental Régional (CESER) de Normandie. Au nombre de 130, ils sont élus pour une durée de 6 ans et sont répartis dans 4 …
Formations sanitaires et sociales - Normandie Région Normandie Mis à jour le 30 mai 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K91300Situation géographique des organismes de formation sanitaires et sociales en Normandie. Cette donnée comprend le nom des formations. La donnée n’entre pas dans le cadre de la directive INSPIRE. Con…
Acteurs engagés dans l'open data en Normandie Région Normandie Mis à jour le 28 nov. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Ce jeu de données a servi à la réalisation de ce tableau de bord interactif. Il recense les acteurs publics (collectivités, services déconcentrés de l'Etat, etc) et parapublics (association, entrepr…
Itinéraires des axes ferroviaires - Normandie Région Normandie Mis à jour le 23 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K38500Tous les axes ferroviaires desservant (ou traversant) une gare normande. Contexte de collecte Couche réalisée pour les besoins cartographiques des services de la Région Normandie, pouvant être utili…
Subventions Région Normandie 2021 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Comptes financiers uniques depuis 2022 Région Normandie Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K13400En expérimentation auprès de certaines collectivités dont la Région Normandie, le compte financier unique se substitue au compte administratif et au compte de gestion depuis 2022. Il est voté annuell…
Adhérents Communotic - Normandie Région Normandie Mis à jour le 18 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K9700Liste des adhérents Communotic en Normandie. La donnée va faire l'objet d'une mise à jour avant la fin de l'année 2024 La donnée n'entre pas dans le cadre de la directive Inspire. Contexte de coll…
Subventions Région Normandie 2020 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K76700Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Comptes administratifs de 2018 à 2021 Région Normandie Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K14400Ce dossier contient l'ensemble des comptes administratifs, votés annuellement par la collectivité, depuis 2018. Le compte administratif est voté annuellement en assemblée plénière par le Conseil rég…
Subventions Région Normandie 2022 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K59800Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Donnees essentielles de la commande publique Direction Formation Toute au Long de la Vie Région Normandie Mis à jour le 27 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00null
Subventions Région Normandie 2018 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K66900Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Subventions Région Normandie 2017 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K64900Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Subventions Région Normandie 2019 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K76500Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Centres de ressources du campus Normandie sport - Normandie Région Normandie Mis à jour le 16 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K16400Les centres de ressources du campus Normandie sport. La donnée n’entre pas dans le cadre de la directive INSPIRE. Contexte de collecte Couche réalisée pour les besoins cartographiques du service Sp…
Bassins de mobilité - Normandie Région Normandie Mis à jour le 10 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K15500Les bassins de mobilité (LOM) en Normandie. La donnée n'entre pas dans le cadre de la directive Inspire. Contexte de collecte Donnée construite dans le cadre de la LOM. Ils constituent le cadre d’a…
Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) depuis 2018 Région Normandie Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K12000Les décisions modificatives sont votées annuellement par le Conseil régional (102 conseillers issus des 5 départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime). Leur but est d’ajuster…
Maquettes et rapports budgétaires depuis 2016 (PDF) Région Normandie Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K11200Les maquettes et rapports budgétaires sont des documents règlementaires qui permettent de présenter de façon claire et exhaustive les informations budgétaires et financières lors du vote notamment. …
Réseau Normandie connectée - Normandie Région Normandie Mis à jour le 8 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K7100Le réseau Normandie connectée. La donnée n'entre pas dans le cadre de la directive Inspire. Contexte de collecte L’ambition de la Stratégie numérique normande est de faire de la Normandie un territ…
Conservatoires de l'abeille noire (centroïdes) - Normandie Région Normandie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K22800Le centroïde des conservatoires de l'abeille noire en Normandie. Cinq conservatoires existent en Normandie : Calvados, Livarot, Eure, Orne et Seine-Maritime. La donnée n'entre pas dans le cadre de …
