Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) - Communes concernées en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 19 août 2020Métadonnées :Bon(67 %) 72810000Le plan de prévention des risques naturels est un document réglementaire réalisé par l'État qui vise principalement à limiter l’urbanisation dans les zones à risque. Cette donnée est constituée par …
Masses d'eau - Rivières (Loire-Bretagne) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 21 déc. 2020Métadonnées :Bon(67 %) 7206100L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 ju…
Territoires à Risques d'Inondation (TRI) de Nantes - Carte de risque d'inondation DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 5 sept. 2014Métadonnées :Bon(89 %) 65811000Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Nantes La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à…
Prélocalisation des zones humides probables en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 19 août 2016Métadonnées :Bon(67 %) 65310000La pré-localisation correspond à l'identification des marais et zones humides probables. Elle a consisté en une prospection visuelle sur les orthophotoplans de tout le territoire afin de localiser l'…
SRCE : Unités écologiques en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 oct. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 6539400Les schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE) sont des documents cadre élaborés dans chaque région, mis à jour et suivis conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL ou DRIE…
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 652000Données SIG de classement sonore des infrastructures de transports terrestres par catégorie pour les départements de Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, et Vendée. Données constituées …
ICPE : Tours aéroréfrigérantes (TAR) en fonctionnement en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 9 nov. 2023Métadonnées :Bon(78 %) 6054600En France, certaines installations exploitées par des entreprises ou des collectivités notamment présentent des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la…
Arrêtés de Protection de Géotope (APG) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 5915700L'arrêté de protection de géotope (APG) est un outil de protection réglementaire qui vise à protéger, par des mesures adaptées, les sites figurant sur la liste départementale des sites d’intérêt géol…
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Zones d'iso-classes de hauteur d'eau - Scénario moyen (2) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 15 oct. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 5895300Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Eolien - Postes de livraison des parcs éoliens en Pays de la Loire (OREOL) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 10 avr. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 5705000Le poste de livraison est le nœud de raccordement de toutes les éoliennes avant que l’électricité ne soit injectée dans le réseau public. Certains parcs éoliens, par leur taille, peuvent posséder plu…
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts- Enjeux liés à une zone protégée au titre de la DCE DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon(78 %) 5554900Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Cartes de bruit stratégiques (CBS) de 2e échéance en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 554000Données non disponibles en téléchargement car concernent plusieurs couches géographiques, lot à demander via le contact. Cartes de bruit stratégiques (CBS) de 2e échéance des infrastructures de trans…
Zones d'Action Renforcées (ZAR) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 juin 2024Métadonnées :Bon(89 %) 5516500Le 7ème programme d'actions régional (PAR) en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole définit des zones d'actions renforcées (ZAR) au sein des zones vuln…
Prélocalisation des zones humides probables en Vendée DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 22 août 2016Métadonnées :Bon(67 %) 5489400La pré-localisation correspond à l'identification des marais et zones humides probables. Elle a consisté en une prospection visuelle sur les orthophotoplans de tout le territoire afin de localiser l'…
Risque feux de forêt en Pays de la Loire - données par massif DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 16 mai 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5409700La DREAL Pays de la Loire a produit un atlas régional sur le risque feux de forêt à partir d'une méthodologie inspirée de celle de la DREAL Centre Val de Loire, puis adpatée au contexte local en conc…
Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 28 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 530000Une réserve naturelle régionale est un espace protégé créé à l'initiative d'une Région, et dont le patrimoine naturel est exceptionnel. Un classement en réserve naturelle régionale poursuit également…
Communes termitées ou susceptibles de l'être en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 5283600Arrêtés préfectoraux classant les communes comme termitées ou susceptibles de l'être.
Mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité (MCE) (surface) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 févr. 2022Métadonnées :Bon(67 %) 5244800L’artificialisation des sols est la première cause de la dégradation des milieux naturels et de la biodiversité. En France, le dispositif réglementaire ayant pour objectif d’éviter les atteintes à l’…
Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 5127000La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU),…
SRCE : Cours d'eau des trames verte et bleue en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 6 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 5119500Cours d’eau et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale et cartographiés comme des linéaires dans le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE).
