Sections parcellaires fichiers fonciers en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 5 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(22 %) 281000Sections des parcelles en Auvergne-Rhône-Alpes. Données construites à partir des fichiers fonciers 2019.
Eolien terrestre – Zones Favorables à l’éolien en Auvergne-Rhône-Alpes - enjeux rédhibitoires DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 7 juin 2024Métadonnées :Bon(89 %) 2823600Pour atteindre la neutralité carbone, indispensable pour contenir les effets du changement climatique, et pour assurer l’approvisionnement énergétique de la France, le développement des énergies reno…
Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ TX_A, B, C ou D_Rapide DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 18 juin 2025Métadonnées :Bon(89 %) 2815000Les exploitants d’ICPE souhaitant apporter des modifications à leur installation classée doivent en informer l’administration. Cette information peut prendre la forme d’un dossier de porter à connais…
Cantons AdminExpress 2021 France Entière DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 281000Cantons AdminExpress 2021 France Entière pour usage cartographique dans DATARA
inventaire des gravières situées dans le lit majeur de l’Allier DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 5 mars 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 2792800Cet inventaire identifie les gravières situées dans le lit majeur de la rivière. Pour certaines gravières une appréciation du risque de capture par la rivière a été analysée selon le « guide méthodol…
Inventaire du patrimoine géologique d'Auvergne-Rhône-Alpes - Sites ponctuels DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2802100Le Ministère en charge de l’environnement a lancé en 2007 la réalisation de l'inventaire national du patrimoine géologique, versant géodiversité du patrimoine naturel, à l’instar des ZNIEFF pour le v…
CANA-INSTAL-ANNEX-POINT : Installations annexes ponctuelles des canalisations de transport de matières dangereuses du Grand-Sud-Est DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 sept. 2017Métadonnées :À améliorer(33 %) 279000l\_cana\_instal\_annex\_p\_gse Accès restreint aux personnes autorisées. Installations annexes des canalisations de matières dangereuses décrites par un point et générant des zones de servitudes d’ut…
Communes loi littoral de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 23 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 2784500La prise de conscience de l'importance économique du littoral et des multiples convoitises dont il fait l'objet a rendu indispensable l'intervention d'une norme de valeur juridique supérieure chargée…
Lit Majeur du Territoire de compétence de la police de l'eau Rhône-Saône DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 16 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 2785000Lit majeur sur lequel la police de l'eau Rhône-Saône exerce sa surveillance
Restitutions d’installations hydroélectriques autorisées DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 28 juin 2024Métadonnées :Bon(78 %) 2772000Les installations hydroélectriques de puissance maximale brute inférieure à 4,5 MW sont soumises au régime de l’autorisation. Cette autorisation est délivrée par le préfet du département d’implantati…
Modèle conforme INSPIRE de Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(22 %) 280000Bien détailler
Lit mineur de la rivière Allier DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 5 mars 2019Métadonnées :À améliorer(22 %) 279000cours d'eau Allier en surfacique
Périmètres des territoires fonds air bois en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 16 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2803200En région Auvergne-Rhône-Alpes, le chauffage individuel au bois représente 66 % des émissions annuelles de particules fines inférieures à 2,5 microns (PM2.5). Un appareil récent performant flamme ve…
CANA-EFFET-NIVEAU-KEMONE-VUE : Zones de niveaux d'effets des canalisations de transport de matières dangereuses de KEM ONE du Grand-Sud-Est DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 1 sept. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 280000l\_cana\_effet\_niveau\_kemone\_s\_gse Accès restreint aux personnes autorisées. Zones de niveaux d'effets des dangers des canalisations de matières dangereuses. Trois seuils de dangers sur l'homme s…
Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ Seveso_H_TX_NIV_ALEA DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 18 juin 2025Métadonnées :Bon(78 %) 2805700Service WFS - Les exploitants d’ICPE souhaitant apporter des modifications à leur installation classée doivent en informer l’administration. Cette information peut prendre la forme d’un dossier de po…
CANA-EFFET-NIVEAU-TPF-VUE : Zones de niveaux d'effets des canalisations de transport de matières dangereuses de TPF du Grand-Sud-Est DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 5 sept. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 279000l\_cana\_effet\_niveau\_tpf\_s\_gse Accès restreint aux personnes autorisées. Zones de niveaux d'effets des dangers des canalisations de matières dangereuses. Trois seuils de dangers sur l'homme sont…
CANA-TRACE-SPMR-VUE : Tracé précis des canalisations de transport de matières dangereuses de SPMR dans le Grand-Sud-Est DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 22 août 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 279000l\_cana\_trace\_precis\_spmr\_l\_gse : Accès restreint aux utilisateurs autorisés. Ouvrages de transport de produits chimiques, pétrolier ou gazeux dans le grand-sud-est, susceptible en cas de perte …
limite de la nappe alluviale de l'Allier DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 6 mars 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 2773100Limite de la nappe alluviale de l’Allier établie dans le cadre de l’étude de 2007 « Définition de la nappe d’accompagnement de l’Allier entre Brioude et le Bec d’Allier », sous maîtrise d’ouvrage DIR…
Gisements potentiellement exploitables de type granulats pour la région Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 1 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 2774400Couches géographique des gisements de granulats potentiellement exploitables après soustraction des enjeux rédhibitoires et des enjeux majeurs.
Emprise des carrières de plus de 3ha en 2013 de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 avr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2773700Cette couche décrit l'emprise des carrières de plus de 3ha. Les carrières en exploitation ainsi que les carrières abandonnées sont décrites dans la couche. Les données sont celles saisies par le BRGM…
