Plan de prévention des risques technologiques BAYER Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 6 déc. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 70017800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du PPRT SAFRAM Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 2 juil. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 69820100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeux linéaires du PPRN YZERON Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 19 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 69619100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeux ponctuels du PPRN MORGON NIZERAND Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 6 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 6939600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeux ponctuels du PPRN SAONE MOYEN Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 19 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 68714900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de prévention des risques naturels RHONE AVAL – secteur amont rive gauche Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 4 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 68623300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone d'aléa du PPRN GARON GLOBAL Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 6 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 68319000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones de gestion de l’arrêté cadre sécheresse 2022 dans le Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 30 mai 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 68436800Zones de gestion de l’arrêté cadre sécheresse 2022 pour les eaux souterraines et superficielles
Zones réglementées du PPRT PYRAGRIC Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 2 juil. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 67618300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zones réglementées du PPRN GARON GLOBAL Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 17 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 67319700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques technologiques BRENNTAG Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 6 déc. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 66518100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques naturels GRAND LYON : SAONE Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 11 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 66616300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du PPRN RHONE AVAL – secteur centre Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 27 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 66117300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones de Bruit de l’infrastructure ferroviaire de type C d’indice Lden 2022 Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 24 janv. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 65831200Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plan de prévention des risques naturels GRAND LYON : RHONE AVAL Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 11 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 65817400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Enjeux surfaciques du PPRN YZERON Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 30 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 65715600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètre du PPRT INTERRA LOG Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 2 juil. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 64920000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones réglementées du PPRT BAYER Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 7 déc. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 64817700Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zones réglementées du PPRT SAINT-PRIEST Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 2 juil. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 64815900Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Périmètre du PPRN RAVIN Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 8 nov. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 65016200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…