Communes du département du Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 3 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 5K32200Liste des communes du département du Rhône avec leur nom et leur code INSEE.
Zones de présence d’un risque de mérule Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 12 juin 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 3K55700La mérule est un champignon qui s’attaque aux bois des constructions, notamment aux charpentes et menuiseries des bâtiments humides et mal aérées. La loi du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et u…
Bilan des fonds Barnier dans le Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 19 mars 2020Métadonnées :Bon(78 %) 3K22900Liste des actions financées par les fonds Barnier dans le Rhône. Descriptif des champs:
Grands projets de centrales photovoltaïques dans le Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 12 mai 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K15300Grands projets de centrales photovoltaïques dans le Rhône
Démarches territoriales Air, Énergie et Climat dans le Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 12 mai 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K9200Liste des démarches territoriales Air, Énergie et Climat dans le Rhône.
Bruit dans l'environnement - cartographie du bruit - 2022 Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 2K65900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Plans de prévention des risques naturels (PPRN, PPRI) du Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K1K00Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques naturels GRAND LYON : RHONE AMONT Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 11 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K48000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Réseau routier principal avec gestionnaires dans le Rhône et la Métropole de Lyon Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 11 juin 2024Métadonnées :Bon(78 %) 2K59100Cette couche regroupe le réseau routier principal constitué des autoroutes, des routes nationales, des routes départementales, des principales routes de la Métropole de Lyon (ex routes départementale…
Périmètre du PPRT Vallée de la Chimie Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K32900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Base c-conforme Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 17 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K40000ERP pour lesquels les gestionnaires et/ou propriétaires ont obtenu un délai de mise en conformité, sous la forme d’un agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) validé par l’État dans le Rhône, ou déc…
Classement sonore des voies routières dans le Rhône et la Métropole 2019-2020 Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 7 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K44500Le développement du trafic routier et ferroviaire, ainsi qu’une urbanisation parfois mal maîtrisée aux abords des infrastructures de transports terrestres, ont créé des situations de fortes expositio…
Carnets de territoire du CAUE Rhône Métropole (CAUE RM) Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 14 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K30600Dans le cadre de sa mission de sensibilisation, de conseil aux collectivités et d’assistance architecturale et paysagère sur le territoire du Rhône et de la Métropole de Lyon, le CAUE Rhône Métropole…
Zones réglementées du PPRN RHONE AVAL – secteur centre Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 3 avr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K38700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels YZERON Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 4 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K33300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques naturels RHONE AVAL Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 27 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K33900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Classement sonore des voies de tramway dans le Rhône et la Métropole 2019-2020 Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 8 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K46100Le développement du trafic routier et ferroviaire, ainsi qu’une urbanisation parfois mal maîtrisée aux abords des infrastructures de transports terrestres, ont créé des situations de fortes expositio…
Enjeux surfaciques du PPRN SAONE AVAL Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 8 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K36700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeux surfaciques du PPRN SAONE MOYEN Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 6 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K22600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 21 nov. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K31700Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en oeuvre des programmes d'action à destination des exploitants agricoles et des propriét…
