Zone agricole protégée (Rhône) Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 20 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K38200Le classement en « zone agricole protégée » (ZAP) est inscrit dans la loi d'orientation agricole 1999 (Art 108 modifiant l'art L112-2 du code rural) : « Des zones agricoles dont la préservation prése…
Limites de bourgs et de villages sensibles ou remarquables d'un point de vue du paysage à préserver ou à valoriser selon les carnets de territoire du CAUE RM Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 14 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K21600Dans le cadre de sa mission de sensibilisation, de conseil aux collectivités et d’assistance architecturale et paysagère sur le territoire du Rhône et de la Métropole de Lyon, le CAUE Rhône Métropole…
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 29 sept. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K22100Une aire d'alimentation de captages est délimitée sur le territoire à l'issue d'études hydrologiques ou hydrogéologiques (selon le cas : captage d'eaux de surface ou d'eaux souterraines) définissant …
Espace à valoriser, à conforter ou à ne pas développer selon une approche paysagère proposée par les carnets de territoire du CAUE RM Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 14 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K23400Dans le cadre de sa mission de sensibilisation, de conseil aux collectivités et d’assistance architecturale et paysagère sur le territoire du Rhône et de la Métropole de Lyon, le CAUE Rhône Métropole…
Dossiers examinés par la CDAC Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 15 juin 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K31000Localisation et description des dossiers examinés par la Commission Départementale de l’Aménagement Commercial sur le département du Rhône.
Zones de Bruit de l’infrastructure ferroviaire de type C d’indice Ln 2022 Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 24 janv. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 1K33300Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Liste des communes de l’agglomération lyonnaise Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 14 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K34700Liste des communes de l’agglomération lyonnaise de plus de 250 000 habitants selon l’arrêté du 22 décembre 2021
Unité paysagère du territoire du Rhône selon les carnets de territoire du CAUE RM Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 99725400Dans le cadre de sa mission de sensibilisation, de conseil aux collectivités et d’assistance architecturale et paysagère sur le territoire du Rhône et de la Métropole de Lyon, le CAUE Rhône Métropole…
Plan de prévention des risques technologiques Vallée de la Chimie Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 16 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 98923000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques naturels GRAND LYON : LYON VILLEURBANNE Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 11 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 97026000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone réglementée du PPRT Vallée de la Chimie Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 96425400Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Enjeux ponctuels du PPRN SAONE AMONT Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 19 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 95935800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètre du PPRT BASF COATEX Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 2 juil. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 94919500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRN AZERGUES Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 27 mars 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 94820100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Éléments de bâti et sites marqueurs du paysage, cônes de vue remarquables proposés par les carnets de territoire du CAUE RM Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 14 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 94924000Dans le cadre de sa mission de sensibilisation, de conseil aux collectivités et d’assistance architecturale et paysagère sur le territoire du Rhône et de la Métropole de Lyon, le CAUE Rhône Métropole…
Zones de Bruit de l’infrastructure routière de type C d’indice Lnight 2017 Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 13 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 94136000Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zones réglementées du PPRT SAFRAM Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 12 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 93722300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Plan de prévention des risques naturels BREVENNE TURDINE Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 4 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 92823100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zonage d’urbanisme dédié à de l’activité Économique, dans le Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 7 août 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 91928700Zonage des documents d’urbanisme dédié à de l’activité économique, d’après l’Observatoire partenarial des Zones d'Activités Économiques du Rhône (OZAR)
Zones de Bruit de l’infrastructure ferroviaire de type C d’indice Lden 2017 Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 13 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 91439800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
