Communes du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K59000Limite, population Description, limite et population des communes du Haut-Rhin
Zonages logement ABC et zonages I - II - III Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 22 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K16900Zonage ABC : défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du territoire national en zones gé…
Zone franche urbaine (ZFU) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 4 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K24700Les zones franches urbaines sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des périmètres géographiques dits sensibles ou défavorisés. Il en existe une centaine sur le territoire françai…
Zones inondables définies par un PPRI dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 12 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K57600Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité Il a été institué par l…
Plan de prévention des risques naturels - mouvements de terrain – zonages réglementaires (PPRMT) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 7 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K25500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Prescription linéaire d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K32700Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie. Les prescriptions …
Zones humides remarquables du SDAGE du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 17 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K41100Les zones humides remarquables sont les zones humides qui abritent une biodiversité exceptionnelle. Elles correspondent aux zones humides intégrées dans les inventaires des espaces naturels sensibles…
Classement sonore linéaire des infrastructures de Transports Terrestres Routier dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 7 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K53900Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres vise à classer l'ensemble des voies dont le TMJA (trafic moyen journalier annuel) est supérieur à 5000 véhicules/jour, pour les voies…
Zones à Dominante Humide (ZDH) de la Coopération pour l'Information Géographique en Alsace (CIGAL) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 17 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K31400Les Zones à Dominante Humide (ZDH) sont qualifiées comme suit : c'est l'ensemble des surfaces en eau permanentes extraites de la BdOCS2008-CIGAL : cours d'eau, canaux, étangs, lacs, bassins artifici…
Territoires concernés par le dispositif Action coeur de ville (ACV) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 23 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 96533900Le plan national Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développeme…
Bassins de vie dans le Haut-Rhin (emprise 2022) Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 94337100Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compréhension de la structuration du territoire de la France métropolitaine. Le bassin de vie est le plus petit territo…
Canton au sens de l'INSEE dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 16 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 93645900Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été créés, comme les dépar…
Zonage risque Radon dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 19 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 92536300Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé lorsqu’il s’accumule dan…
Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre de type voies ferrées dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 31 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 91748100Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : les voies routières dont le trafic journalier moye…
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 25 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 90641700Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE
Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 90736700Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans le Haut--Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 90555500Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour car…
Groupement d'intérêt cynégétique dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 83945500Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Ils représentent un e…
Document PPRT sur le département du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 27 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 81727000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Classement sonore surfacique des infrastructures de transport terrestre de type voies ferrées dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 31 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 81237100Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : les voies routières dont le trafic journalier moye…
