Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) DDT 67

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Jeux de données de l'organisation

224 résultats

Trier par :

N_N2000_ZPS_ZINF_S_067
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 23 févr. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
594
315
0
0
Zone réglementée du PPRT Rhone Gaz
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 22 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
591
212
0
0
Zone soumise à un plan de chasse ou à prélèvement maximal autorisé pour l'espèce X
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 13 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
590
92
0
0
Périmètre du PPRN inondation du Giessen Aval Sélestat
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 5 nov. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
588
205
0
0
Localisation des élevages de gibier
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 10 oct. 2018
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
586
292
0
0
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 17 déc. 2015
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
570
326
0
0
Périmètre du PPRT Dow Agrosciences
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 24 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
568
189
0
0
Plans de prévention des risques inondation du Bas-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 13 oct. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
567
21
0
0
Limites_commune_nouvelle_2016
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 21 avr. 2016
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
561
200
0
0
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT2
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 7 oct. 2016
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
559
159
0
0
Enjeu linéaire du PPRT Port aux Pétroles
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 22 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
557
60
0
0
Table contenant les générateurs linéaires liées aux servitudes de la catégorie A4
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 17 déc. 2015
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
553
313
0
0
Périmètre du PPRT du dépot de munition de Neubourg
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 24 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
549
212
0
0
Installation pour la réception radioélectrique
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 21 oct. 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
543
189
0
0
Table contenant les générateurs liés aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 15 janv. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
541
213
0
0
Quartier prioritaire de la politique de la ville
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 27 mars 2015
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
538
221
0
0
Zone règlementée du PPRN de Gambsheim-Kilstett
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 19 août 2025
Métadonnées :
Bon(67 %)
537
328
0
0
BCAE_67_2020
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 13 oct. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
536
117
0
0
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC2.
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 1 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
533
296
0
0
Communes_nouvelles_2016
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 21 avr. 2016
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
530
193
0
0