Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) DDT 67

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Jeux de données de l'organisation

224 résultats

Trier par :

Zone réglementée du PPRT Rhone Gaz
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 22 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
558
212
0
0
N_N2000_ZPS_ZINF_S_067
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 23 févr. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
554
314
0
0
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 1 juil. 2018
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
553
305
0
0
Zone soumise à un plan de chasse ou à prélèvement maximal autorisé pour l'espèce X
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 13 nov. 2023
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
551
91
0
0
Périmètre du PPRT Dow Agrosciences
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 24 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
546
189
0
0
Limites_commune_nouvelle_2016
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 21 avr. 2016
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
545
200
0
0
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 17 déc. 2015
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
542
322
0
0
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT2
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 7 oct. 2016
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
534
158
0
0
Enjeu linéaire du PPRT Port aux Pétroles
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 22 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
531
60
0
0
Table contenant les générateurs linéaires liées aux servitudes de la catégorie A4
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 17 déc. 2015
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
527
309
0
0
Installation pour la réception radioélectrique
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 21 oct. 2013
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
524
187
0
0
Périmètre du PPRN inondation du Giessen Aval Sélestat
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 5 nov. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
523
203
0
0
BCAE_67_2020
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 13 oct. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
514
108
0
0
Quartier prioritaire de la politique de la ville
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 27 mars 2015
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
510
219
0
0
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC2.
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 1 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
508
293
0
0
Table contenant les générateurs liés aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 15 janv. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
507
206
0
0
Périmètre du PPRT du dépot de munition de Neubourg
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 24 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
506
209
0
0
N_RPG_ANONYME_S_067_2012
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 9 mai 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
504
300
0
0
Zone règlementée du PPRN de Gambsheim-Kilstett
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 19 août 2025
Métadonnées :
Bon(67 %)
503
318
0
0
Périmètre du PPRT Lanxess
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 24 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
502
180
0
0