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Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage national
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 25 mars 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
295
0
1
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le délestage du trafic, …
Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 26 mars 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
366
0
1
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le délestage du trafic, …
Cours d'eau à gestion domaniale
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 3 nov. 2015
Métadonnées :
Bon(67 %)
11K
3K
0
0
Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l'État. Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du…
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 3 nov. 2015
Métadonnées :
Bon(67 %)
7K
683
0
0
Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la …
Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 12 nov. 2015
Métadonnées :
Bon(67 %)
5K
290
0
0
Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la …
Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 5 nov. 2015
Métadonnées :
Bon(67 %)
5K
82
0
0
Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux) Les terrains riverains d'un cours d'eau ou de la dérivation d'un cours d'eau, ou situés dans leur bassin…
Périmètre de transports urbains
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 3 nov. 2015
Métadonnées :
Bon(67 %)
5K
194
0
0
Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser les transports publics de personnes. Sur dem…
Terrain d'accueil pour les gens du voyage
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 12 nov. 2015
Métadonnées :
Bon(67 %)
5K
180
0
0
Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour car…
Contrat urbain de cohésion sociale
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 3 nov. 2015
Métadonnées :
Bon(67 %)
4K
193
0
0
Les contrats urbain de cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Le CUCS est un contrat passé …
Servitude aéronautique de dégagement
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 5 nov. 2015
Métadonnées :
Bon(67 %)
4K
179
0
0
Servitude aéronautique de dégagement et de balisage instituée en application des articles L. 281-1 et R. 241-1 à R. 243-3 du code de l'aviation civile. Nb: la servitude de balisage est décrite sous l…
Réserve de chasse et de faune sauvage
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 5 nov. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
4K
140
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0
Réserve de chasse et de faune sauvage
Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 12 nov. 2015
Métadonnées :
Bon(67 %)
3K
219
0
0
Les CUCS ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Chaque contrat urbain de cohésion sociale désigne et délimit…
Les Digues du Bas-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 5 nov. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
3K
83
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Les Digues du Bas-Rhin
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 3 nov. 2015
Métadonnées :
Bon(78 %)
3K
151
0
0
Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.
Servitudes de protection des centres de réception radioéléctrique contre les perturbations éléctromagnétiques
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 5 nov. 2015
Métadonnées :
Bon(67 %)
3K
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Servitudes de protection des centres de réception radio-électrique contre les perturbations électromagnétiques instituée en application des articles : Articles L. 57 à L. 62-1 du code des postes et …
Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement.
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 22 oct. 2015
Métadonnées :
Bon(67 %)
3K
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0
Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 6 types : Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Trav…
Les Bassins versants du Bas-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 5 nov. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
3K
143
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Les Bassins versants du Bas-Rhin
Servitudes de protection des centres radio-électriques émetteurs-récepteurs contre les obstacles
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 5 nov. 2015
Métadonnées :
Bon(67 %)
3K
123
0
0
Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles instituée en application des articles : Articles L. 54 à L. 56-1 du code des postes et des commun…
Forêt de protection (articles L.411-1 à L.413-1 du code forestier)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 25 oct. 2018
Métadonnées :
Bon(67 %)
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Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier) : Les forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur le…
Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine) Bas-Rhin ZUS Bas-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 5 nov. 2015
Métadonnées :
Bon(67 %)
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La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), …

Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) DDT 67

Présentation

Jeux de données ⁽²²⁴⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage national

Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental

Cours d'eau à gestion domaniale

Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau

Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau

Zones de rétention d'eau liées aux servitudes de la catégorie PM4 (Zone de rétention des eaux)

Périmètre de transports urbains

Terrain d'accueil pour les gens du voyage

Contrat urbain de cohésion sociale

Servitude aéronautique de dégagement

Réserve de chasse et de faune sauvage

Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale

Les Digues du Bas-Rhin

Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI

Servitudes de protection des centres de réception radioéléctrique contre les perturbations éléctromagnétiques

Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement.

Les Bassins versants du Bas-Rhin

Servitudes de protection des centres radio-électriques émetteurs-récepteurs contre les obstacles

Forêt de protection (articles L.411-1 à L.413-1 du code forestier)

Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine) Bas-Rhin ZUS Bas-Rhin