Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) DDT 67

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Jeux de données de l'organisation

224 résultats

Trier par :

Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 - Forêts de protection
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 30 nov. 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
703
359
0
0
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 1 sept. 2018
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
703
333
0
0
Périmètre de transports urbains
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 16 mars 2011
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
693
221
0
0
Table contenant les assiettes liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 15 janv. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
685
193
0
0
N_RPG_ANONYME_S_067_2015
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 5 mai 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
685
283
0
0
Stations d'épuration localisées ponctuellement
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 8 juin 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
684
301
0
0
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Total Petro Chemicals (Abrogé)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 17 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
674
188
0
0
Zone règlementaire du PPRN de la Moder
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 1 sept. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
669
203
0
0
Périmètre du PPRT Wagram Terminal
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 24 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
669
261
0
0
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 1 oct. 2018
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
669
303
0
0
Trame verte corridors
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 15 avr. 2011
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
658
277
0
0
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Wagram Terminal
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 17 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
657
236
0
0
Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 29 juin 2022
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
643
303
0
0
Enjeu linéaire du PPRT Rhone Gaz
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 19 sept. 2014
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
641
68
0
0
N_RPG_ANONYME_S_067_2006
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 5 mai 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
630
277
0
0
Loi_eau_67_2024
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 25 févr. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
627
300
0
0
N_INOND_PPRI_ZINF_S_067
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 12 déc. 2017
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
622
184
0
0
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 23 déc. 2015
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
612
277
0
0
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 1 juil. 2018
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
611
306
0
0
Périmètre du PPRN de l'Ill domanial (Abrogé)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)
Mis à jour le 15 déc. 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
604
286
0
0