Classement sonore des infrastructures de transports terrestres de type routes - classement sonore approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/12/2024 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 27 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K22200Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du 26/12/2024. Infrastructures routières Les routes sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu'elles engendrent. Données …
Zones soumises à la règlementation sur les Obligations Légales de Débroussailement en Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 14 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K43200Les Obligations légales de débroussaillement (OLD) sont définies par les articles L.131-10 à L131-16 et L.134-5 à L.134-18 du code forestier. Zones soumises à la règlementation sur les OLD (Obligati…
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres - 2024 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 22 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K18100Classement sonore des infrastructures de transports terrestres approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/12/2024. Classement des différentes infrastructures de transports terrestres (routes, voies ferr…
Communes d'Indre et Loire concernées par l'obligation de réalisation de logement social en application de l'article 55 de la loi SRU - 2024 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 17 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K43100Communes d'Indre et Loire concernées par l'obligation de réalisation de logement social en application de l'article 55 de la loi SRU Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et a…
Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 6 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K37200Le dispositif législatif et réglementaire, qui concerne principalement les termites, prescrit d’une part une obligation de déclaration des foyers infestés et des mesures d’éradication dans les zones …
Points d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 24 déc. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K36700Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes au 1/25 000 de l'Institut géog…
Périmètre du Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Vallée de l'Indre dans l'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 27 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K30800Périmètre du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Vallée de l'Indre dans l'Indre-et-Loire PPRi approuvé le 28 Avril 2005.
Communes impactées par le classement sonores approuvé le 26/01/2016 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 22 juin 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K13400Communes impactées par le classement sonores approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/01/2016
Zones réglementées du PPRT SYNTHRON Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 25 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K39000Zones réglementées du PPRT SYNTHRON. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements des PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1-…
Zone de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, pour l'autoroute A85, type A (zones exposées) en Lden Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 21 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K37900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes 2016 dans l'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 6 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K30200Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes 2016 dans l'Indre-et-Loire. approuvé le 18 Juillet 2016. Le lot de données contient le…
Programmes Locaux de l'Habitat Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 14 mars 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K40200Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une ré…
Zone de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, pour le réseau routier, type C (valeur limite) en Ln Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 24 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K40400Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zones de vitesse supérieure à 0.50 m/s du PPRi du Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K36000Plan de zonage réglementaire : vitesses retenues Zones de vitesse supérieure à 0.50 m/s
Plan de Prévention des Risques Technologiques DE SANGOSSE approuvé Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K34400Plan de Prévention des Risques Technologiques DE SANGOSSE approuvé composé des données document, périmètre, zones réglementées et pièces écrites
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val d'Authion dans l'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K27200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres de type voies ferrées - classement sonore approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/01/2016 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 22 juin 2021Métadonnées :Bon(67 %) 99815900Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du 26/01/2016. Infrastructures ferroviaires Les voies ferrées sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu'elles engendrent…
Périmètre du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 27 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 99233100Périmètre du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025. Il s'agit de l'enveloppe globale des zones réglementaires du PPRi.
Points d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée en 2020 en Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 4 nov. 2020Métadonnées :Bon(78 %) 99118800Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes au 1/25 000 de l'Institut géog…
Communes soumises à arrêté préfectoral termites en Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 6 mars 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 99228000L\_COMMUNE\_TERMITES\_S\_037
