Budgets Primitifs Département du Cher Mis à jour le 27 nov. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K71800Le budget primitif détaille les choix budgétaires du Département pour l'année à venir. Il est présenté et soumis au vote des conseillers départementaux par le Président du Conseil départemental en ta…
Comptes Administratifs Département du Cher Mis à jour le 27 nov. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K35400L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il a exécutées. À la clôture de l’exercice budgétaire, qui intervient au 31 janvier de l’année N+1, il établit le compte administ…
Délibérations du conseil départemental du Cher et de la commission permanente Département du Cher Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K24400Le jeu de données liste les délibérations du conseil départemental du Cher et de la commission permanente publiés du 1er juillet 2024 jusqu'au 31 mars 2026. Il est conforme à la normalisation du Soc…
Arrêtés du Président du conseil départemental du Cher du 3ème trimestre 2022 au 2ème trimestre 2025 inclus Département du Cher Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 8967000Le jeu de données liste les arrêtés du président du conseil départemental du Cher publiés du 3ème trimestre 2022 au 2ème trimestre 2025 inclus. Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des…
Données essentielles des conventions de subvention Département du Cher Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3474800Conformément à l'arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à dispositions des données essentielles des conventions de subvention, le Département du Cher procède à leur mise en ligne …
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Département du Cher) AGECDépartement du Cher Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2655600Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
