Subventions versées par le Département de la Manche aux collectivités et organismes Département de la Manche Mis à jour le 7 janv. 2014Métadonnées :Bon(67 %) 3K1K00Listes des organismes dans lesquels le département a pris un engagement financier au regard des articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 applicables au département par renvoi de l'article L. 3313-1 du CGCT.
Effectif des services départementaux Département de la Manche Mis à jour le 7 janv. 2014Métadonnées :Bon(67 %) 3K20000
Budget primitif du Département de la Manche Département de la Manche Mis à jour le 7 janv. 2014Métadonnées :Bon(78 %) 2K35000Le budget est l'acte par lequel le conseil général fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine également les recettes attendues. Des …
Compte administratif du Département de la Manche Département de la Manche Mis à jour le 7 janv. 2014Métadonnées :Bon(67 %) 2K30500Ensemble des recettes encaissées et des dépenses mandatées au cours d'une année.
Compte administratif du Département de la Manche Département de la Manche Mis à jour le 7 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K30300Ensemble des recettes encaissées et des dépenses mandatées au cours d'une année.
Nature du type de côte de la Manche Département de la Manche Mis à jour le 7 janv. 2014Métadonnées :Bon(67 %) 2K18000Représentation graphique de la nature du type de côte du département de la Manche.
Garanties d'emprunt du Département de la Manche Département de la Manche Mis à jour le 7 janv. 2014Métadonnées :Bon(67 %) 2K37100Etat des garanties d'emprunt octroyées par le Département au 31 décembre 2011
Etat de la dette du Département de la Manche Département de la Manche Mis à jour le 7 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K29800Capital d'emprunt restant dû au 31 décembre 2011
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Département de la Manche) Département de la Manche Mis à jour le 3 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 42524400Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Département de la Manche) Département de la Manche Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 38225000Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.…
