Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation DEPARTEMENT DE LA CHARENTE) DEPARTEMENT DE LA CHARENTE Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 97555400Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Zones de Préemption Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) du Département de la Charente DEPARTEMENT DE LA CHARENTE Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :Bon(100 %) 8012200Dans le cadre de sa compétence « Espaces Naturels Sensibles » (ENS), le Département de la Charente peut créer des zones au sein desquelles il peut préempter des terrains en vue de les protéger, de le…
Périmètres Espaces Naturels Sensibles (ENS) Département de la Charente DEPARTEMENT DE LA CHARENTE Mis à jour le 19 févr. 2026Métadonnées :Bon(100 %) 6486700La loi n° 85-729 du 18 juillet 1985 relative à la définition et à la mise en œuvre de principes d’aménagement, codifiée dans le Code de l’urbanisme, est venue instaurer la compétence départementale e…
