DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

Collectivité territoriale

Collectivité territoriale

Jeux de données ⁽³⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

3 jeux de données

Trier par :

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation DEPARTEMENT DE LA CHARENTE)
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mis à jour le 11 sept. 2025
1K
897
0
0
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Zones de Préemption Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) du Département de la Charente
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mis à jour le 3 mars 2025
1K
55
0
0
Dans le cadre de sa compétence « Espaces Naturels Sensibles » (ENS), le Département de la Charente peut créer des zones au sein desquelles il peut préempter des terrains en vue de les protéger, de le…
Périmètres Espaces Naturels Sensibles (ENS) Département de la Charente
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mis à jour le 6 avr. 2026
1K
122
0
0
La loi n° 85-729 du 18 juillet 1985 relative à la définition et à la mise en œuvre de principes d’aménagement, codifiée dans le Code de l’urbanisme, est venue instaurer la compétence départementale e…