Emprises des surfaces du cadastre conchylicole utilisé par l'unité cultures marines du Morbihan
Livraison au format SHAPE par SAMEL-DML/Pôle Vannes/CM 13 janvier 2026
Compilation au 01/07/2021 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une c…
Table de ponctuels symbolisant la localisation des aires de carénage de bateaux sur le littoral.
Données saisies par les services de police de l'eau maritime (SENB\MARE pour la DDTM56 - Hélène MAILLA…
Table de ponctuels symbolisant la localisation des aires de carénage de bateaux sur le littoral.
Données saisies par les services de police de l'eau maritime (SENB\MARE pour la DDTM56 - Hélène MAILLA…
Emprises de la bande littorale de 500 m de protection des zones de production conchylicole.
Les distances minimales d'épandage par rapport aux zones à risques et les conditions de dérogations d'épand…
Emprises des linéaires du cadastre conchylicole utilisé par l'unité cultures marines du Morbihan
Livraison au format SHAPE par SAMEL-DML/Pôle Vannes/CM 07 janvier 2025
Compilation au 15/06/2023 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une c…
Compilation au 15/06/2024 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une c…
Ce lot de données reprend toutes les tables décrivant les zones de bruit liées aux grandes infrastructures (les cartes de type A, C et les indices LN et LD).
Les cartes de bruit des infrastructures …
table des autorisations de mats éoliens structurée selon le standard V2 COVADIS du 8 juin 2017 avec en plus le champ géométrie correspondant au centroïde de l'objet multi point des mats objets de l'a…
Stations d'épuration des eaux usées domestiques dont le contrôle est assuré par la DDTM du Morbihan au titre de la police de l'eau - c'est à dire les stations ne relevant pas de la réglementation sur…
Lors de la reconnaissance de la SPPL du Morbihan certains sites particuliers : points de vue - équipements - dégradations ont été localisés et ont fait l'objet d'une prise de vue. Ces points ont été …
Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus possible le long du littoral.
Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer.
Il n'a p…
linéaire des cours d eau du réseau hydrographique identifié comme incomplet dans le cadre de la procédure de numérisation des cours d eau lancée à partir de 2006 par l administration, les collectivit…
La servitude de passage sur le littoral est exclusivement réservée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral