DDT Yvelines DDT 78

Service public

DDT Yvelines

Jeux de données ⁽⁴⁶⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

46 jeux de données

Trier par :

Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Médan-Villennes - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
972
387
0
1
Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire Plan de Prévention des Risques naturels de Médan-Villennes (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 20 mars 2007. Pour les …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans la vallée de la Seine et de l'Oise - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
4K
787
0
0
Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans la vallée de la Seine et de l'Oise (Yvelines), approuvé par arrêté préfect…
Schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 26 avr. 2022
2K
555
0
0
Les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) ont remplacé les schémas directeurs, en application de la loi « Solidarité et Renouvellement Urbains » (SRU) du 13 décembre 2000. Le SCoT est l’outil de c…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans le département des Yvelines - Réglementation R111-3
DDT Yvelines
Mis à jour le 17 mai 2024
2K
594
0
0
Le plan de prévention des risques naturels (PPRN) est un document réalisé par l’État qui réglemente l’utilisation des sols en fonction des risques naturels auxquels ils sont soumis. Cette réglementat…
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans les Yvelines(78)
DDT Yvelines
Mis à jour le 9 févr. 2018
2K
589
0
0
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origi…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Conflans-Sainte-Honorine - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
2K
505
0
0
Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 30 décembre 2…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la Bièvre et du ru de Vauhallan - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
2K
533
0
0
Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la Bièvre et du ru de Vauhallan (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral …
Massifs Forestiers de plus de 100 ha et leur lisière de 50 m (SDRIF) sur le département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 25 nov. 2019
2K
479
0
0
Délimitation des massifs de plus de 100 ha dans les Yvelines (unités forestières reliées entre elles par cordons boisés de 25 m de large minimum ou distantes de moins de 30 m entre elles (SDRIF)) par…
Document PPRT sur le département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 9 nov. 2021
1K
475
0
0
Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument ess…
Document PPRN sur le département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 17 mai 2024
1K
504
0
0
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Référentiel hydrographique du département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 7 août 2024
1K
594
0
0
Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la cartographie des cours d’eau, la DDT a élaboré, en lien avec l’office national de l’eau et des milieux aqu…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels (PPRN) dans le département des Yvelines - Réglementation Cavités souterraines R111-3
DDT Yvelines
Mis à jour le 9 févr. 2024
1K
602
0
0
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Port-Marly - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
1K
450
0
0
Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Port-Marly (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 15 avril 2019. Pour les PP…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Bougival - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
1K
469
0
0
Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Bougival (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 14 novembre 2012 et modifié l…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Bréval - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
1K
563
0
0
Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Bréval (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 13 août 2014. Pour les PPR nat…
Zones réglementées du PPRT Raffinerie du midi (dépôt pétrolier) à Coignières - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
1K
487
0
0
Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du PPRT autour du dépôt pétrolier de la société Raffinerie du Midi sur les communes de Coignières et Lévis Saint Nom (78). Le PPRT …
Zones d'aménagement différé (ZAD) du département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 août 2022
1K
474
0
0
La zone d'aménagement différé (ou ZAD) est un secteur où une collectivité locale, un établissement public y ayant vocation ou une Société d'économie mixte (SEM) titulaire d'une convention d'aménageme…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Marly-le-Roi - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
1K
526
0
0
Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Marly-le-Roi (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 15 avril 2019. Pour les …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Magnanville - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
1K
531
0
0
Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Magnanville (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 9 décembre 2013. Pour les…
Forêts de protection génératrices de servitudes A7 sur le département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 6 mai 2022
1K
514
0
0
Zones génératrices de servitudes relatives aux forêts dites de protection, instituée en application des articles L141-1 à L141-7 du code forestier.Servitudes reportées en annexe de l'article R. 126-1…