Document PPRN sur le département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 17 mai 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 88437700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) du ru de Gally - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 86929000Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) du ru de Gally (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 24 juillet 2013. …
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) dans les Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 10 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 86631700Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) dans les Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 10 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 85935900Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) du département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 85426600Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers) Servitudes reportées en annexe de l'article R. 126-1 du Code de l'urba…
Zones réglementées du PPRT STORENGY (stockage souterrain de gaz) à Beynes – Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 84427700Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du PPRT autour du stockage souterrain de gaz de la société STORENGY (78) sur les communes de Beynes, Saulx-Marchais, Marcq et Thoir…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Saint-Cyr-l'Ecole - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 82532600Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 21 juin 2012. Pour …
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de mouvements de terrain liés aux cavités pour les communes de Chavenay et de Feucherolles - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 8 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 82239300Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Chavenay et de Feucherolles (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 27 octobre…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la vallée de la Mauldre - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 81137700Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la vallée de la Mauldre (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 18 s…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Louveciennes - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 79430100Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Louveciennes (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 6 septembre 2012. Pour l…
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A7 (Forêts de protection) sur le département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 6 mai 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 78731000Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique :- les bois et forêts…
périmètres des syndicats intercommunaux à compétence rivière DDT Yvelines Mis à jour le 7 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 78522200Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou une partie importante de celui-ci, dont l'objet est de me…
Cours d'eau non domaniaux générateurs de servitudes A4 du département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 19 mai 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 75028300Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.Il s'agit de servitudes de passage :- au sens des articles L. 151-37-1 e…
Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers générateur de servitudes PM1 du département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 28 mai 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 70920900PLANS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) et PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) Servitudes reportées en annexe de l'article R. 126-1 du Code de l'urbanisme dans les rubr…
Zones réglementées du PPRT STORENGY (stockage souterrain de gaz) à Saint-Illiers-la-Ville – Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 70822200Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du PPRT autour du stockage souterrain de gaz de la société STORENGY (78) sur les communes de Saint-Illiers-la-Ville, Bonnières-sur-…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Saint-Nom-la-Bretèche - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 66824400Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Saint-Nom-la-Bretèche (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 15 mai 2012. Po…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques) du département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 65044200Il s'agit de servitudes résultant de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels inondation (PPRI) dans le bassin de la Senneville - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 64721900Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels inondation (PPRI) dans le bassin de la Senneville (Yvelines), approuvé par arrêté préfec…
Unités urbaines des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 20 mars 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 63021500La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupur…
Zones réglementées du PPRT TOTAL (dépôt pétrolier) à Gargenville – Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 63028900Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du PPRT autour de l’établissement pétrolier de la société Total Raffinage Marketing (78) à Gargenville. Le PPRT Total Raffinage Mar…
