Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels du Massif de l’Hautil - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 96946900Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels du Massif de l’Hautil (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 26 décembre 1995. …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) du ru de Gally - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 95832800Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) du ru de Gally (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 24 juillet 2013. …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la vallée de la Mauldre - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 94042900Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la vallée de la Mauldre (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 18 s…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) du département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 93129000Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers) Servitudes reportées en annexe de l'article R. 126-1 du Code de l'urba…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de mouvements de terrain liés aux cavités pour les communes de Chavenay et de Feucherolles - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 8 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92841900Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Chavenay et de Feucherolles (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 27 octobre…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) dans les Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 10 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 91633900Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) dans les Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 10 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 91537600Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Saint-Cyr-l'Ecole - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 90237400Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 21 juin 2012. Pour …
Zones réglementées du PPRT STORENGY (stockage souterrain de gaz) à Beynes – Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 90130200Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du PPRT autour du stockage souterrain de gaz de la société STORENGY (78) sur les communes de Beynes, Saulx-Marchais, Marcq et Thoir…
périmètres des syndicats intercommunaux à compétence rivière DDT Yvelines Mis à jour le 7 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 88325900Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou une partie importante de celui-ci, dont l'objet est de me…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Louveciennes - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 87932800Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Louveciennes (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 6 septembre 2012. Pour l…
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A7 (Forêts de protection) sur le département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 6 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 83737600Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique :- les bois et forêts…
Cours d'eau non domaniaux générateurs de servitudes A4 du département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 19 mai 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 80330700Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.Il s'agit de servitudes de passage :- au sens des articles L. 151-37-1 e…
Zones réglementées du PPRT STORENGY (stockage souterrain de gaz) à Saint-Illiers-la-Ville – Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 78825400Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du PPRT autour du stockage souterrain de gaz de la société STORENGY (78) sur les communes de Saint-Illiers-la-Ville, Bonnières-sur-…
Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers générateur de servitudes PM1 du département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 28 mai 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 77523800PLANS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) et PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) Servitudes reportées en annexe de l'article R. 126-1 du Code de l'urbanisme dans les rubr…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Saint-Nom-la-Bretèche - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 75927900Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Saint-Nom-la-Bretèche (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 15 mai 2012. Po…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels inondation (PPRI) dans le bassin de la Senneville - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 72824900Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels inondation (PPRI) dans le bassin de la Senneville (Yvelines), approuvé par arrêté préfec…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques) du département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71548100Il s'agit de servitudes résultant de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations…
Unités urbaines des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 20 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 71023700La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupur…
Zones réglementées du PPRT TOTAL (dépôt pétrolier) à Gargenville – Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 69132000Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du PPRT autour de l’établissement pétrolier de la société Total Raffinage Marketing (78) à Gargenville. Le PPRT Total Raffinage Mar…
