Cours d'eau de l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 20 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K39800Table des cours d'eau de l'Yonne remplaçant les tables L\_CE\_PLEIN\_L\_089 (validation 2015) et L\_CE\_CONFIRME\_L\_089 (validation 2016 et 2017). Couche pour la carte "Cartographie des cours d'eau"…
Couche des EPCI de l'Yonne au 1er janvier 2025 DDT Yonne Mis à jour le 20 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K44700Couche des EPCI (communautés de communes et communautés d'agglomération) de l'Yonne au 1er janvier 2025 figurant dans l'arrêté de mars 2016 et modifié par l'arrêté du 20/12/2017 (changement de commun…
Zones agricoles défavorisées dans l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K41300Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Communes de l'Yonne au 1er janvier 2025 DDT Yonne Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K50300Découpage administratif du département de l'Yonne par communes au 1/1/2022. Elle est issue de la couche de la BDCarto, avec agglomération des communes formant les communes nouvelles (depuis 2017). El…
Zones vulnérables nitrates dans l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 8 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K52100Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et la réduction des nitrates d’origine agricole. Cette directive de 1991 oblige c…
Canton au sens de l'INSEE dans le département de l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 10 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K38500Le canton est une subdivision départementale. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller départementaux. Les cantons ont été créés, comme les départements, pa…
Zones d'Actions Renforcées de l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 29 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K39000Table des Zones d'Actions Renforcées de l'Yonne. Il s'agit soit du périmètre d'Aires d'Alimentation de Captage, soit de Périmètres de Protection Eloignés, soit du périmètre de la commune. Les ZAR so…
Lot de chasse dans l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 17 févr. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 99313100Partie d'une propriété d'un organisme public (Etat , communes, département , etc.) ou partie du ban communal en Alsace Moselle délimitée en vue d'y exercer la chasse. Les grandes propriétés des org…
Schéma de cohérence territoriale dans l'Yonne au 1er janvier 2025 DDT Yonne Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 90739700Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir …
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau dans l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 8 juil. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 89838400Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons do…
Canaux et busages de l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 23 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(22 %) 840000Couche des canaux et busages de l'Yonne. Couche pour la carte "Cartographie des cours d'eau" dans GEOIDE Cartho
Bassin versant du ru de Beaulche DDT Yonne Mis à jour le 6 avr. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 79744700Table du bassin versant du ru de Beaulche utilisée pour la directive nitrates dans la carto dynamique Geo-IDE.
Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 26 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 79544400Espace à dominante ubaine (aires urbaines) . Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de …
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 21 mai 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 79567700Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux Le Schéma d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de manière collective, pour un perimetre hyd…
Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 22 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 79050600Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac. Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des Bonnes Conditions Agricoles …
Nom des communes de l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 15 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 74537300Habillage des noms de communes de l'Yonne au 1er janvier 2019. Elle est a utilisée uniquement sous MapInfo.
Couche des EPCI de l'Yonne au 1er janvier 2024 DDT Yonne Mis à jour le 18 sept. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 68642800Couche des EPCI (communautés de communes et communautés d'agglomération) de l'Yonne au 1er janvier 2021 figurant dans l'arrêté de mars 2016 et modifié par l'arrêté du 20/12/2017 (changement de commun…
L_PETR_ZSUP_S_089 DDT Yonne Mis à jour le 22 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 62543900Couche des Pôles d'Equilibre Territoriaux et Ruraux du département de l'Yonne. Le dispositif est créé par l’article 79 de la loi no 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique te…
Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 6 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 58639900Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le pa…
Couche des communes de l'Yonne au 1er janvier 2016 DDT Yonne Mis à jour le 21 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 50812000Couche des communes de l'Yonne au 1er janvier 2016. Elle comprend les nouvelles communes. Les contours de ces communes nouvelles sont obtenus par agrégation des anciens contours de la BDCarto.
