République
Française
Couche des EPCI de l'Yonne au 1er janvier 2024
Description
Couche des EPCI (communautés de communes et communautés d'agglomération) de l'Yonne au 1er janvier 2021 figurant dans l'arrêté de mars 2016 et modifié par l'arrêté du 20/12/2017 (changement de communautés de communes pour les communes de Coulanges/Yonne, Crain, Festigny, Lucy/Yonne et Pousseaux). Elle a été obtenue par l'agglomération des communes de la BDCarto. La population légale 2021 a été intégrée.
Les présidents ont été actualisés en septembre 2023 (suite aux élections 2021 et décès de Mme FORT, démission de Mme JERUSALEM remplacée par M. LHOMME).
- Diffuseur
- Attributions
- DDT de l'Yonne(Détenteur des droits)DDT89/SUHR/Habitat et Logement Social(Détenteur des droits)DDT89/SUHR/Habitat et Logement Social(Détenteur des droits)DDT89/SUHR/Habitat et Logement Social(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- September 18, 2023
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