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N_SECTEUR_CC_046- 09/2026
République
Française
DDT Lot DDT 46
DDT Lot DDT 46
Service public
DDT Lot
58 jeux de données
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Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin du Célé Amont (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et l…
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Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques e…
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin Dordogne Aval dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caract…
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La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE.Les aérod…
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Plan de prévention des risques inondation du bassin Dordogne Amont dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications…
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Plan de prévention des risques inondation du bassin de la Petite Barguelonne dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spéc…
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Plan de prévention des risques inondation du bassin du Lot Amont dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications t…
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N_INFO_SURF_046- Assemblage GPU 09/2026
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N_PRESCRIPTION_PCT_046- Assemblage GPU 09/2026
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Célé Amont dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caract…
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin de la Petite Barguelonne dans le département du Lot . Ces périmètres ont c…
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Mise à jour 12/2020 - La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéc…
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Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécif…
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N_PRESCRIPTION_SURF_046- Assemblage GPU 09/2026
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N_PRESCRIPTION_LIN_046- Assemblage GPU 09/2026
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N_INFO_LIN_046- Assemblage GPU 09/2026
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L_ENR_046_GRAND_PUBLIC (08/2026)